Résultats de la recherche
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Effectifs des étudiants internationaux et effectifs étudiants collégiaux et universitaires de 2000 à 2024.
pdf 373 Ko 24-675_Diffusion.pdf
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estimation-offre-demande-places-sgee-2024-03.xlsx
xlsx 1,06 Mo estimation-offre-demande-places-sgee-2024-03.xlsx
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Portrait socioéconomique de la Côte-Nord – 2025 - MRC de la Haute-Côte-Nord
pdf 1,29 Mo POR_IMT_SOC_Economique_09_CN_MRC_Caniapiscau.pdf
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estimation-offre-demande-places-sgee-2024-01.xlsx
xlsx 1,06 Mo estimation-offre-demande-places-sgee-2024-01.xlsx
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estimation-offre-demande-places-sgee-2024-08.xlsx
xlsx 1,07 Mo estimation-offre-demande-places-sgee-2024-08.xlsx
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Rapport final du comité de transition de la Ville de Saguenay
pdf 1,17 Mo rapport_annexes_cts.pdf
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Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi favorisant l’accès à la justice en instituant le Service administratif de rajustement des pensions alimentaires pour enfants
pdf 161 Ko service_administratif_rajustement_pensions_alimentaires_Penfants_memoire.pdf
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Réponse à la demande d'accès à l'information 202204-11
pdf 253 Ko 202204-11_REP.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement – Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,27 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
pdf 570 Ko carbone_essence_carburant_diesel_air.pdf