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bénéficieront du projet. 8. Montant de l’aide financière : - l’aide financière du Ministère correspond à un maximum de 50 % des coûts admissibles du projet,…

26,1 % des cégeps ont mis fin aux ajustements au cours de l’année 2022. 6,5% 10,9% 15,2% 6,5% 8,7% 8,7% 8,7% 2,2% 15,2% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80%…

professionnelles (ci-après le « Bureau du Commissaire ») le 8 janvier 2014 au sujet d’une difficulté rencontrée dans le processus d’admission de l’Ordre des…

(paragraphe abrogé); 6° (paragraphe abrogé); 7° (paragraphe abrogé); 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux articles 61, 63.8, 66, 67, 67.1,…

trouverez ci-annexé une reproduction de cet article. … 2 2 Nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la Commission…

...................... 8 Exemple d’application des règles de présentation publique des renseignements au rôle…

1 ☐ 2 ☐ 3 ☐ 4 ☐ 5 ☐ 6 ☐ 7 ☐ 8 ☐ 9 ☐ 10 ☐ Ajouter des pages en annexe au besoin A.4 Ouvrages de surverse et normes de débordement supplémentaires Indiquer…

sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1). Vous trouverez ceux-ci aux liens ci-dessous. Concernant le point 3 de votre demande,…

64 576 22,8 38 20 % Élevé Moyen 5 UTA18 FOJt 38 915 22,8 38 16 % Élevé Moyen 5 UTA19 FOJt 43 809 22,8 38 19 % Élevé Moyen 15 UTA20 FOJt 40 137 22,8 38 13 %…

Université du Québec à Rimouski (978004) 3 518,8 Université du Québec en Outaouais (978005) 4 216,9 Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue (978006) 2…