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Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2,74 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

documents exigés lui soient transmis. http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03…

Mise à jour : 21 mai 2024

Statistiques fiscales des sociétés - Année d'imposition 2016

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Mise à jour : 8 mai 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2017

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Mise à jour : 8 mai 2025

Statistiques fiscales des sociétés – Année d’imposition 2017

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Mise à jour : 1 novembre 2024

Statistiques fiscales des sociétés - Année d'imposition 2016

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Mise à jour : 1 novembre 2024

Participation sociale des adolescent-e-s et jeunes adultes autistes en milieux scolaires et d’emploi : analyser les obstacles pour concevoir des services permettant de les surmonter

pdf 11,82 Mo Participation-sociale-adolescents-jeunes-adultes-autistes-milieu-scolaires-emploi.pdf

de la recherche en sciences sociales. Vol. 31. Le capital social. pp. 2-3. Repéré à www.persee.fr/doc/arss_0335- 5322_1980_num_31_1_2069 Braun, V. et Clarke,…

Mise à jour : 17 mai 2024

Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 16

xls 308 Ko POR_Soutien_FIN_Organismes_COMMUN_16_MESS_2023-2024.xls

soutien aux organismes communautaires (national et régional) Mission globale 286,333.00 $ Beauharnois DOC FORMATION 370 boul. Sir-Wilfrid-Laurier APP: 210…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

pdf 3,26 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

texte de cette loi peut être consulté à l’adresse suivante : http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 Les établissements universitaires mentionnés…

Mise à jour : 21 janvier 2022

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf

texte de cette loi peut être consulté à l’adresse suivante : http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 Les établissements universitaires mentionnés…

Mise à jour : 29 novembre 2021

Régime budgétaire et financier des cégeps

pdf 2,88 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mars-2022.pdf

directeur en ressources informationnelles; http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03 http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/G-1.03…

Mise à jour : 1 avril 2022

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Soutien financier versé aux organismes communautaires - région 16

Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2021-2022_DEC2021.pdf

• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021

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