Résultats de la recherche
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Projet de règlement sur un bloc de 1 000 mégawatts d’énergie éolienne et projet de règlement sur un bloc de 1 300 mégawatts d’énergie renouvelable
pdf 36 Ko 2022-0109-0110_memoire.pdf
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Bilan des consultations en aménagement du territoire
pdf 1,15 Mo BIL_consultations.pdf
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25713.pdf
pdf 20 Mo 25713.pdf
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Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)
pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf
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Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement 2022-2023 (LAPVIC)
pdf 4,36 Mo RA_LAPVIC_2022-2023_MJQ.pdf
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Désire avoir accès à divers documents qui concernent le Plan d’action gouvernemental visant la lutte contre la pauvreté et l’exclusion sociale 2024-2029.
pdf 7,20 Mo AI_M20242961_desire_acces_doc_plan_action_gouv_visant_lutte_contre_pauvrete.pdf
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FADOQ.pdf
pdf 331 Ko FADOQ.pdf
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Plan stratégique 2023-2027
pdf 1,70 Mo PL_strategique_2023-2027_MRNF.pdf
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Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique
pdf 2,37 Mo CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_Obvia.pdf
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Étude de marché pour le développement du tourisme nautique dans les voies d’entrée navigables du Saint-Laurent
pdf 1,57 Mo ED-etude-marche-tourisme-nautique-voies-navigables.pdf
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