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Surveillance des résidus médicamenteux chez les animaux livrés à un abattoir de proximité ou sous inspection permanente de compétence provinciale - Bilan 2021-2023

pdf 314 Ko RA_bilan_surveillance_residus_medicamenteux_viandes_2021-2023_MAPAQ.pdf

drogues pour usage vétérinaire dans les aliments. Date de publication : 26 août 2022. https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/medicaments-produits-san…

Mise à jour : 11 avril 2025

Demande accès nombre enfants absents 22 avril 2022

pdf 263 Ko 21-464_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Nombre de demandes de tolérances d’engagement reçues par le ministère de l’Éducation, du CSS du Val-des-Cerfs pour le primaire, du secondaire et de l’éducation des adultes du 1er août 2016 au 15 novembre 2022

pdf 404 Ko 22-348_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 12 décembre 2022

Demande accès liste plaintes 4 mai 2022

pdf 323 Ko 22-6_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

pdf 110 Ko Documents-ADS-projet-loi-56-CF-20240506-1.pdf

c. 30, a. 48. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:18 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/a-2.1#se:19 https://www.legisq…

Mise à jour : 31 mai 2024

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

pdf 362 Ko 23-70_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 28 juin 2023

Habitat du poisson

pdf 399 Ko fiche-information-habitat-poisson.pdf

re des travaux susceptibles de modifier ce type d’habitat. http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/Q-2, r. 0.1 / https://www.quebec.ca/gouv/minister…

Mise à jour : 19 septembre 2023

Programme d’assistance financière aux célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec : volet 2

pdf 586 Ko Fiche-Inscription_Celebrations-Regionales_2026.pdf

et 24 juin FICHE D’INSCRIPTION DES CÉLÉBRATIONS RÉGIONALES 2026 https://www.adobe.com/ca_fr/acrobat/pdf-reader.html https://www.quebec.ca/culture/aide-financ…

Mise à jour : 9 février 2026

Demande d'accès 2024-25-144

pdf 590 Ko 2024-25-144.pdf

/lois-reglements/decret_464-2025_fr.pdf https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/economie/cadre-legal-transparence/lois-reglements#c314414…

Mise à jour : 7 avril 2025

L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées

pdf 652 Ko aide-financiere-logement-itinerance-LATIMER-FALVO.pdf

achments/Falvo_CEA2007_1.pdf https://www.budget.canada.ca/2021/home-accueil-fr.html https://www.budget.canada.ca/2021/home-accueil-fr.html https://www.canada…

Mise à jour : 20 janvier 2026

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Surveillance des résidus médicamenteux chez les animaux livrés à un abattoir de proximité ou sous inspection permanente de compétence provinciale - Bilan 2021-2023

Demande accès nombre enfants absents 22 avril 2022

Nombre de demandes de tolérances d’engagement reçues par le ministère de l’Éducation, du CSS du Val-des-Cerfs pour le primaire, du secondaire et de l’éducation des adultes du 1er août 2016 au 15 novembre 2022

Demande accès liste plaintes 4 mai 2022

Documents en lien avec l'analyse différenciée selon le sexe et le projet de loi 56

Nombre d’étudiants qui ont fréquenté le centre d’études collégiales en Charlevoix depuis sa création en 1994 ainsi que le taux de réussite de l'épreuve uniforme de français des 5 dernières années.

Habitat du poisson

Programme d’assistance financière aux célébrations locales et régionales de la fête nationale du Québec : volet 2

Demande d'accès 2024-25-144

L’aide financière liée au logement pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir au Québec : forces et faiblesses actuelles et nouvelles approches qui pourraient être considérées

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