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Programme national de réconciliation avec les orphelins et les orphelines de Duplessis ayant fréquenté certaines institutions

pdf 559 Ko FO-demande-aide-fin-orphelins-duplessis.pdf

était orpheline ou considérée comme telle en raison notamment de son abandon ou de son illégitimité. 2- Elle a été admise, entre le 1er janvier 1935 et le 31…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Programme national de réconciliation avec les orphelins et les orphelines de Duplessis ayant fréquenté certaines institutions

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était orpheline ou considérée comme telle en raison notamment de son abandon ou de son illégitimité. 2- Elle a été admise, entre le 1er janvier 1935 et le 31…

Mise à jour : 16 octobre 2023

Rapport annuel de gestion 2024-2025, ministère de la Famille

pdf 2,87 Mo RAG_MFA_2024-2025.pdf

tion en bref 1.2 Faits saillants 2. Les résultats 2.1 Plan stratégique 2.2 Déclaration de services à la clientèle 3. Les ressources utilisées 3.1 Utilisation…

Mise à jour : 8 octobre 2025

Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2009-2010

pdf 2,35 Mo debourses-2009-2010.pdf

414 849 26 214 504 26 608 620 29 275 899 Éducation des Naskapis (MEQ) (75 %) 2 002 679 2 230 376 2 524 915 2 367 568 2 744 581 2 728 702 3 664 655 4 184 775…

Mise à jour : 31 octobre 2022

Amendements au projet de loi no 46 – Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions

pdf 119 Ko amendements_projet_loi_46_memoirepdf.pdf

réserve de territoire aux fins d’aire protégée (2 380 km2). À terme, l'objectif est la création d'une réserve de biodiversité couvrant une superficie de 10…

Mise à jour : 16 février 2021

INSTRUCTION NO 9

pdf 894 Ko BC-instruction-9.pdf

2024 27 décembre 2024 2 janvier 2025 23 décembre 2024 5 janvier 2025 10 janvier 2025 16 janvier 2025 6 janvier 2025 19 janvier 2025 24 janvier 2025 30…

Mise à jour : 16 mars 2026

Le nombre de personnel de direction et cadres dans le réseau scolaire public par Centre de services scolaire/Commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et par secteur d’activités ou établissements desquels ils relèvent (secteur jeunes, centres d

pdf 571 Ko 25-451_Diffusion.pdf

professionnelle 3 3 3 2,81 3 2,7 3 2,41 2 1,89 2 1,88 Total css/cs 68 62,31 74 63,26 80 70,82 89 73,7 95 78,35 100 82,97 A Éducation des adultes - formation…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

pdf 1,31 Mo MFA-RAG_2023-2024.pdf

tion en bref 1.2 Faits saillants 2. Les résultats 2.1 Plan stratégique 2.2 Déclaration de services à la clientèle 3. les ressources utilisées 3.1 Utilisation…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

pdf 1,27 Mo RA_engagements_decembre2022.pdf

72 217 2025-2026 72 217 2026-2027 36 109 2022-2023 2 953 344 2026-2027 1 929 548 2027-2028 2 572 729 2028-2029 2 572 729 2029-2030 2 572 729 2030-2031 2 572…

Mise à jour : 13 mars 2023

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

pdf 15,11 Mo DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf

Président Communauté métropolitaine de Québec 2875, boulevard Laurier, bureau1000 Québec (Québec) G1V 2M2 Monsieur le Président, Le 17 juin 2021, la…

Mise à jour : 17 octobre 2024

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Amendements au projet de loi no 46 – Loi modifiant la Loi sur la conservation du patrimoine naturel et d’autres dispositions

INSTRUCTION NO 9

Le nombre de personnel de direction et cadres dans le réseau scolaire public par Centre de services scolaire/Commission scolaire (incluant Crie et Kativik) et par secteur d’activités ou établissements desquels ils relèvent (secteur jeunes, centres d

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus du ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'énergie – Décembre 2022

2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021

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