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efficacité à ces objectifs gouvernementaux : Objectif 2.1 Appuyer le développement des pratiques et des modèles d’affaires verts et responsables Objectif 2.2…

retombées économiques 17,4 M$ 9,0 M$ 4,2 M$ Fédéral 2,6 M$ 13,1 M$ 1,6 M$ Québec 2,6 M$ Revenus indirects 20,0 M$ 22,1 M$ Total Parafiscalité Revenus directs…

2027-12-31 FIMEAU-2.2 Laval 13 Contrôle des refoulements secteur Monty 30 661 000 $ 24 528 800 $ 2023-08-10 2025-06-30 FIMEAU-2.2 Trois-Rivières 04…

Contrôles AC inc. Moisan, Patrick Les Contrôles A.C. inc. Tye-Gingras, Maxime Nixo Experts Conseils Page 2 sur 816 mars 2026Ministère de l’Environnement, de…

de loi. En leur absence, tout autre membre du Comité peut être désigné pour remplacer le président. 2. Tout autre ministre peut assister aux réunions du…

licence Transmission d’informations supplémentaires pour l’attribution d’une licence d’exploration 2 000 $ 2 000 $ - - Préparation et transmission de…

objection, dans le cas des attentes 1.1, 1.2 et 1.3 qui concernent les TIAM en raison de son « droit de veto ». Le MAMH doit analyser la conformité à…

DE DÉCEMBRE 2017 055_Amend_Déc. 2017_A2 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME SOUTIEN À LA MISSION…

2022-2023 11 766 729 $ 2023-2024 698 243 $ élément 01 31-51 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE) 2 339 922 $ Voir annexe 2 2021-2022 2 006 522 $ 2022-2023 153 400 $…

DE DÉCEMBRE 2017 055_Amend_Déc. 2017_A2 AIDE FINANCIÈRE AUX PARTENAIRES (25 000 $ ET PLUS) PROGRAMME DE SUBVENTIONS NORMÉES PROGRAMME SOUTIEN À LA MISSION…