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22-217_Diffusion.pdf

pdf 1,43 Mo 22-217_Diffusion.pdf

documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 6 Originale signée 1 Julie Parisé De: promotionsecurite Envoyé: 26 août 2022 21:15 À:…

Mise à jour : 26 octobre 2022

Résumé des ententes nationales des centres de la petite enfance

pdf 256 Ko 8-2025-11081-Document-recapitulatif-VF.pdf

2024 : 2,8 % − 1er avril 2025 : 2,6 % − 1er avril 2026 : 2,5 % − 1er avril 2027 : 3,5 % Références : - Clause 9-5.01 A) FIPEQ-CSQ - Clause 30.02 A) FTQ…

Mise à jour : 2 juillet 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,89 Mo 202505-70_DE.pdf

l'expression de nos sentiments les meilleurs. La responsable de l’accès à l’information, Original signé par Matilde Théroux-Lemay p. j. 2 Annexe 1-…

Mise à jour : 11 juin 2025

MUT-2020.pdf

pdf 9,50 Mo MUT-2020.pdf

des ressources humaines Catégorie d'emplois 6 - Emplois professionnels Période d'inscription 2020-05-26 - 2020-06-07 Domaine d'emplois…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 0,91 Mo guide_interpretation_municipalites_2.pdf

entité. Exemple : Un sinistré ayant fait une demande d’assistance à la suite d’une inondation le 15 avril 2023 vend sa résidence le 1er septembre 2023.…

Mise à jour : 22 juillet 2024

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Ko DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

Dominique Jodoin Secrétaire générale Responsable de l’accès aux documents 2024-004966/2024-139 ORIGINAL SIGNÉ Ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 9 janvier 2025

Tous documents et courriels liés au concours Le pouvoir des mots en 2015.

pdf 3,12 Mo 22-457_Diffusion.pdf

G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 3 avril 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 11 avril 2023

Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx

pdf 2,65 Mo Engagements_2023-02-MCC.pdf

québécois. 2022-2023 50 000,00 $ (Pr. 01-01) Institut de la statistique du Québec Québec Taschereau (2018) 26 105049908-0 PROG 01 : DIRECTION, ADMINISTRATION…

Mise à jour : 27 mars 2023

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

pdf 1,43 Mo manuel_chapitre_4.pdf

titre des avantages sociaux futurs ............................................................ 4-16 2.6. Autres passifs…

Mise à jour : 12 décembre 2025

Plan des acquisitions gouvernementales 2023-2024 - Mis à jour 1er octobre 2023

pdf 1,16 Mo cag_2324.pdf

Le PAG en quelques chiffres Au 1er avril, le PAG 3 2023-2024 comprenait 179 dossiers, soit 140 dont la date prévue d’entrée en vigueur était comprise entre…

Mise à jour : 26 octobre 2023

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Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 4 – État de la situation financière

Plan des acquisitions gouvernementales 2023-2024 - Mis à jour 1er octobre 2023

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