Résultats de la recherche
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2502046-445 - Document
pdf 1,01 Mo 2502046-445-document.pdf
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Appel de projets visant à rehausser la qualité éducative des services de garde éducatifs en milieu familial
pdf 1,20 Mo FO-0462_ADP-qualite-BC.pdf
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Guide de soutien à la transition relatif à la déclaration des ententes de services
pdf 1,34 Mo portail-guide-ententes.pdf
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Profil financier : Renseignements complémentaires
pdf 1,09 Mo GUI_renseignements_complementaires_2023_2024.pdf
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Mise à jour 2024 – Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance – Stratégie gouvernementale intégrée 2022-2027
pdf 1,81 Mo STR-strategie-violence-sexuelle-conjugale-2022-2027-maj2024-SCF.pdf
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail
pdf 143 Ko 2024-0235_memoire.pdf
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Mémoire concernant le projet de règlement modifiant le Règlement encadrant la taxe municipale pour le 9-1-1
pdf 117 Ko 2023-0079_memoire.pdf
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Instruction 01 - Instruction relative à la fonction d’accorder la reconnaissance prévue au premier paragraphe de l’article 42 de la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance
pdf 259 Ko Instruction-01-accorder-reconnaissance.pdf
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Guide - Programme d'allocation pour des besoins praticuliers - adultes - 2025-2026
pdf 1,05 Mo guide-allocation-adultes-2025-2026.pdf
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Guide du participant - Chauffez vert volet conversion - 18 juin 2024
pdf 1,49 Mo Guide-participant-Chauffez-vert-conversion.pdf
