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d’experts 2 0109 Claire Firlotte Loi sur les mines à revoir, désuète Abroger / Modifier l’article 246 LAU il est temps de me re fin à la préséance et la…

00 $ 89 000,00 $ 89 000,00 $ Capitale Nationale BIP Recherche inc. Montréal 119 000,00 $ Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000$ et plus publiés…

d’affaires)? X 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité…

et de la Faune (chapitre M-25.2) enjoint au ministre de gérer les terres publiques conformément à la Loi sur les terres du domaine de l’État (chapitre…

342-2025 daté du 19 mars 2025, la rémunération a été établie à un montant de 2,4 millions de dollars pour l'exercice 2024-2025 (2,2 millions de dollars…

000 $ Autres cas : 2 000 $ à 50 000 $ 141.1 Avis de licenciement collectif 1 500 $ par semaine ou partie de semaine Personne physique : 500 $ Autres cas : 2…

de temps à certains organismes pour bâtir des alliances et être actifs auprès de diverses instances. 2. Entretenir une vie associative et démocratique La vie…

de temps à certains organismes pour bâtir des alliances et être actifs auprès de diverses instances. 2. Entretenir une vie associative et démocratique La vie…

des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (chapitre E-20.1) et la Politique À part entière : pour un…

suivi 12 2.1 Variables indépendantes 12 2.2 Données énergétiques du [immeuble A] 12 2.2.1 Données de consommation et de demandes d’électricité 12 2.2.2…