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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Ko stats_violence_conjugale_2021.pdf

en 2021 page |4 TABLE DES MATIÈRES LISTE DES TABLEAUX…

Mise à jour : 28 avril 2023

Violence conjugale en 2021

pdf 600 Ko stats_violence_conjugale_2021_3.pdf

en 2021 page |4 TABLE DES MATIÈRES LISTE DES TABLEAUX…

Mise à jour : 2 mai 2023

Voix citoyenne - Chronique 10 - Fascicule 2 -activitÃ©s agricoles.docx

pdf 3,69 Mo ME_6_Voix_citoyenne_v3.pdf

_________________________________________________ Le libellé des tres pour les 9 grandes orienta ons (page 18 et (liste en annexe) Commentaire #1 (PRUDENCE)…

Mise à jour : 21 décembre 2023

Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 1

pdf 10,87 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-1.pdf

lites/nouvelle/plan-concerte-montrealais-en-itinerance-2021-2026/ https://www.cisss-at.gouv.qc.ca/wp-content/uploads/2022/08/PARCI_2021-2026.pdf…

Mise à jour : 27 août 2024

Programme de formation technique en Technologies bioalimentaires aquatiques (231.B0)

pdf 0,90 Mo PE02-231B0-Technologies-Bioalimentaires-Aquatiques.pdf

de la lecture et de l’écriture procure à l’étudiant ou à l’étudiante une plus grande autonomie de pensée et une plus grande qualité d’expression. De même, le…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Guide relatif au rapport financier annuel des cégeps 2024-2025

pdf 1,95 Mo Guide-RFA-colleges.pdf

déclarées dans le cycle 2025-2026. La partie précédant le 1er juillet 2025 devra figurer dans le traitement rétroactif et la partie comprise entre le 1er…

Mise à jour : 23 septembre 2025

Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Secondaire

pdf 3,77 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-secondaire.pdf

ment Programme provisoire 2025-2026 Modification Date Mise en page et corrections apportées au programme 30 septembre 2025 Création du programme provisoire…

Mise à jour : 9 octobre 2025

RFA 2022-2023 - Saint-Jérôme

pdf 1,20 Mo RFA2223_JER.pdf

x Série "FF3" 8 606 000 2,164 % 27-oct-2016 01-sept-2026 6 884 800 (344 240) 6 540 560 08 09 x Série "FF4" 1 900 000 2,130 % 01-déc-2016 01-sept-2026 1 400…

Mise à jour : 2 avril 2024

RFA 2022-2023 - Sainte-Foy

pdf 475 Ko RFA2223_FOY.pdf

t Description Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2023-2024 2024-2025 2025-2026 et subséquentes Total 01 02 03 04 05 06 07 01 01…

Mise à jour : 2 avril 2024

Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024

pdf 3,93 Mo PO_securite_civile_MSP_2014-2024.pdf

Une plus grande responsabilisation et un meilleur engagement de tous Les orientations et les objectifs fixés interpellent une grande diversité…

Mise à jour : 11 décembre 2019

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