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Demande de connaitre le montant des redevances que le Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale obtient pour les licences d’utilisation des lois provinciales pour les 5 dernières

pdf 351 Ko AI_M20242916_demande_montant_redevances_MESS_licences_utilisation_lois_prov_5_ans.pdf

client et de l’amélioration continue PAR COURRIEL Québec, le 20 août 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents, reçue le 17 juillet 2024…

Mise à jour : 20 août 2024

Demande diverses informations concernant le projet PING! depuis 2018.

pdf 246 Ko AI_M20242892_demande_infos_PING_depuis_2018.pdf

418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 18 juillet 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 21 juin 2024 par…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Demande une copie des frais de transport et d'hébergement pour les rencontres de travail de Mme Kateri Champagne Jourdain du 31 août 2023 au 1er septembre 2023 à Labrador et du 24 au 25 septembre 2023 à Ottawa

pdf 1,67 Mo AI_M20242774.pdf

418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 17 mai 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents, reçue le 18 mars 2024, par c…

Mise à jour : 21 mai 2024

AI_M20253489_Ordre_Jour_Comite_Direction_Ministere_NOV-2024_DEC-2025.pdf

pdf 6,11 Mo AI_M20253489_Ordre_Jour_Comite_Direction_Ministere_NOV-2024_DEC-2025.pdf

Québec (Québec) G1R 4Z1 Téléphone : 418 643-4820 Télécopieur : 418 646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 19 décembre 2025 Bonjour,…

Mise à jour : 22 décembre 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10827

pdf 1,47 Mo AINFR_2025-10827.pdf

(Québec) H2Z 2B3 Téléphone : 514 842-3261 Courriel : responsable.acces@cdpq.com Si vous désirez contester cette décision, il vous est possible de le faire en…

Mise à jour : 21 mai 2025

Microsoft Word - FO_demande_EO_7.docx

pdf 590 Ko FO_demande_EO_VF_Mars_2025.pdf

Fonction : Adresse postale: Ville : Québec Code postal : Courriel : Site Web: Téléphone : Poste : Cellulaire: Nom complet du responsable du projet (si…

Mise à jour : 7 mars 2025

Formulaire de demande d'aide financière - Soutien au financement d’infrastructures de recherche et d’innovation publiques

pdf 2,34 Mo FO_demande_PSO_volet4a.pdf

noEntreprise: nomOrganisme: adresseOrganisme: municipaliteOrganisme: provinceOrganisme: codePostalOrganisme: telephoneDemandeur: telephonePosteDemandeur: cou…

Mise à jour : 18 novembre 2025

24-241_Diffusion.pdf

pdf 4,44 Mo 24-241_Diffusion.pdf

Ministère, à l’adresse de courriel ariane-sau@education.gouv.qc.ca. - Pour toute question relative aux accès ou à l’aspect technique, veuillez communiquer…

Mise à jour : 12 août 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6,75 Mo 23-520_Diffusion.pdf

petite envergure (PSISRPE). Veuillez signer et dater le document, puis retourner un exemplaire à l’adresse courriel suivante :…

Mise à jour : 20 mars 2024

Entente collective RTTACPE Ministère de la Famille

pdf 2,15 Mo Entente-collective-RTTACPE-2023-2028.pdf

de la RSGE concernée : Adresse : Téléphone : Courriel : Nom du Bureau coordonnateur : Courriel du Bureau coordonnateur : Nom de la représentante : Adresse :…

Mise à jour : 2 mai 2025

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Demande diverses informations concernant le projet PING! depuis 2018.

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