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notamment, aux véhicules d’urgence (ex. : ambulance, camion de pompier) et aux occupants de la résidence. Par exemple, un chemin d’accès est considéré comme…

aussi interrogé sur la pertinence de procéder à trois regroupements, tel que cela avait déjà été véhiculé, tant par les médias électroniques qu’écrits.…

dollars) 2022-2023 2021-2022 Organismes à but non lucratif 50,0 50,0 Total 50,0 50,0 Ventilation par catégorie de dépenses (en milliers de dollars) 2022-2023…

de forêts à couvert fermé. 10 L’agencement des échelles pour chaque UA est illustré à la figure Catégorie et typologie des COS pour chaque UTA. 18 À…

d’heures est présenté dans le tableau suivant. Heures rémunérées et effectif utilisé par catégories d’emploiA CATÉGORIE D’EMPLOI (1) HEURES TRAVAILLÉES (2)…

dans le cas des prêts. 7. DÉFINITION DES CATÉGORIES Les supercatégories « Transfert » et « Affectation à un fonds spécial » se subdivisent selon les cinq cat…

adapted to the needs of municipalities, this program provides funding to perform work on several categories of infrastructure. S e c ti o n C C.19 APPENDIX 1…

utilisés pour prévoir les quantités générées par catégorie de matière. 41 Note : Pour des raisons de confidentialité, certains ménages sont regroupés dans la…

déterminées du gouvernement se divisent en deux catégories, soit les régimes dits « à coûts partagés » et les régimes dits « à solde du coût ». Ces deux caté…

par effraction dans un véhicule à moteur (arme à feu), vol de plus de 5 000 $, vol de plus de 5 000 $ dans un véhicule à moteur, vol à l’étalage de plus de…