Résultats de la recherche
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Bilan du Plan de travail 2024-2025 sur la restauration minière de sites miniers abandonnés
pdf 1,86 Mo BI_plan-travail_2024-2025.pdf
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202308-34_DE.pdf
pdf 207 Ko 202308-34_DE.pdf
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2023-191 – Les avis sectoriels des divers ministères produits dans le cadre de l'analyse de conformité aux orientations gouvernementales du projet de règlement 2023-132 de la Ville de Trois-Rivières, en lien avec l'avis envoyé à la Ville le 31 jan
pdf 4,04 Mo DAI_2023-191_avis_sectoriels_ministeres.pdf
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2023-092 – Correspondances entre le MAMH et la MRC des Collines-de-l'Outaouais concernant les demandes d’approbation de modifications au schéma d’aménagement affectant la municipalité de La Pêche reçues depuis 2022 – Partie 1
pdf 14,39 Mo DAI_2023-092_approbation_amenagement_la_peche_partie1.pdf
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Analyse d’impact réglementaire – Politique de mobilité durable 2030 et Plan d’action 2018-2023
pdf 124 Ko RA_PMD-analyse-impact_MTMDET.pdf
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Demande accès document liste projet CSS 17 janvier 2022
pdf 669 Ko 21-134_Diffusion.pdf
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Bulletin de veille sur l'agrotourisme et le tourisme gourmand juin 2024
pdf 1,87 Mo GM_bulletin_agrotourisme_juin_2024_MAPAQ.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique sur la restauration d’habitats fauniques 2025 - Capitale-Nationale
pdf 874 Ko RA_PAFIO_Capitale_UA037-72_2025.pdf
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Registre public des données énergétiques des bâtiments institutionnels
xlsx 1,64 Mo registre-public-batiments-institutionnels.xlsx
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