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Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère des Finances

pdf 9,82 Mo MINFR_RAG2019-2020.pdf

frais : Canada et États‑Unis) 90 % 94 % Respect des heures d’ouverture du bureau d’accueil Accueillir la clientèle aux bureaux, du lundi au vendredi, de 8 h…

Mise à jour : 29 septembre 2020

Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

pdf 539 Ko PL_action_handicapes_MSP_2021-2022.pdf

fois l’an DGARH DCOM 5.1.3 Adapter les postes de travail aux besoins particuliers des personnes embauchées ayant une incapacité. Nombre de demandes et de pos…

Mise à jour : 1 décembre 2021

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1,70 Mo 2611_CIUSS.pdf

/Orientation bureau Ouest Bibeau Annie-Claude, chef du Service Accueil-DPJ Boivin Isabelle, chef du Service Équipe régionale Brassard Renée, chef du Service…

Mise à jour : 3 août 2023

Curateur public du Québec - Document de présentation

pdf 6,22 Mo docum_presentation.pdf

: 10 h à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Par courriel ou par la poste Pour utiliser notre boîte courriel ou pour connaître l’adresse de nos bureaux :…

Mise à jour : 29 novembre 2023

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

pdf 3,02 Mo 24-623_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 11 février 2025

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

pdf 24 Mo rapport-annuel_enfants-autochtone-disparus-2024-2025.pdf

de loi 79 » afin d’établir, comme au Québec, « un bureau permanent chargé d’offrir du soutien aux familles et aux communautés d’enfants disparus » (Bureau de…

Mise à jour : 24 octobre 2025

2023-136 – Raison expliquant le délai d'information sur le changement de statut d'un terrain de Gatineau – à risque de glissement de terrain

pdf 1,13 Mo DAI_2023-136_changement_statut_terrain_gatineau.pdf

Téléphone : 819 243-2345 poste 7189 Télécopieur : 819 595-7192 Courriel : acces.documents.externe@gatineau.ca …2 Ministère des Affaires municipales et de…

Mise à jour : 9 novembre 2023

Réponse transmise dans le cadre d'une demande d'accès à l'information

pdf 231 Ko decision_F2025101.pdf

Direction générale du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général N/Réf. : 2025-101 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1…

Mise à jour : 6 novembre 2025

Demande d'accès à l'information transmise dans le cadre d'une demande d'accès.

pdf 338 Ko decision_F2025137.pdf

Direction générale du Bureau de la sous-ministre et du Secrétariat général N/Réf. : 2025-2026-137 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1…

Mise à jour : 16 décembre 2025

2025-106 – Liste des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années

pdf 229 Ko DAI_2025-106_formations_congres.pdf

la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boulevard René—Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Sans frais 1 888 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 12 novembre 2025

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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2021-2022 du ministère de la Sécurité publique

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Curateur public du Québec - Document de présentation

Ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes avec le Regroupement des centres d’amitié autochtones du Québec ainsi que plusieurs Centre d’amitié autochtone et Eenou.

Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2024-2025

2023-136 – Raison expliquant le délai d'information sur le changement de statut d'un terrain de Gatineau – à risque de glissement de terrain

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2025-106 – Liste des formations, congrès, ateliers ou séminaires suivis par des cadres et des fonctionnaires au cours des trois dernières années

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