Résultats de recherche

par celle-ci au plus tard à l’été 2025. Proposition du projet La solution proposée s’appuie sur la même solution technologique qui a été implantée en 2021…

chiens; • Restreindre à l’avenir à un maximum de 50 le nombre d’animaux détenus dans un même lieu ou par un même propriétaire dans les lieux de tout nouvel…

autorisées par la Commission de protection du territoire agricole du Québec (CPTAQ ou Commission). De la même manière, il revient à cet organisme…

des exigences de sécurité de l’information; c) tenir à jour le registre d’autorité de la sécurité de l’information; d) tenir à jour le registre de…

droits réservés pour tous pays. La reproduction par quelque procédé que ce soit et la traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation du…

doit veiller à ce que toutes les entreprises respectent les mêmes dispositions législatives et modalités réglementaires, de même que les mêmes normes et…

4129 Source : ministère des Affaires autochtones et Développement du Nord Canada, Statistiques du Registre des Indiens, Premières Nations du Québec, 31…

travailleurs déjà en place. Toutefois, il ne prévoit pas que le comité de santé et de sécurité tienne un registre des accidents, bien que cette 8 fonction…

réclamer de sommes d’argent additionnelles auprès d’une autre source gouvernementale pour les mêmes élèves et aux mêmes fins que celles prévues au présent…

mise en ligne (septembre 2009) et promotion du Registre de planification des activités de dragage3. Au moyen d’un site Internet, l’objectif principal du regi…