Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2020-2021
pdf 2,13 Mo Regles-budgetaire-universites-calcul-subvention2020-2021-juillet-2020.pdf
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Stratégie gouvernementale de développement durable 2015-2020
pdf 2,57 Mo strategie-dd-2015-2020.pdf
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Pour une population québécoise physiquement active : des recommandations
pdf 6,82 Mo CSKQ_Population-physiquement-active_Complet.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023
pdf 3,25 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf
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Le Québec carboneutre. Une contribution essentielle pour le futur
pdf 4,81 Mo quebec-carboneutre-contribution-essentielle-futur.pdf
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Entente relative aux conditions de travail des procureurs aux poursuites criminelles et pénales entre le Directeur des poursuites criminelles et pénales et l'Association des procureurs aux poursuites criminelles et pénales, 2023-2027
pdf 1,11 Mo Entente_procureurs_2023-2027_original_signe_DPCP.pdf
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Rapport annuel de gestion 2023-2024
pdf 16,43 Mo RAG_2023-2024_RMAAQ.pdf
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programme-cadre-francais-personnes-immigrantes-adultes-quebec.pdf
pdf 2,60 Mo programme-cadre-francais-personnes-immigrantes-adultes-quebec.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités 2023-2024
pdf 1,64 Mo regles-budgetaires-universites-2023-2024-fevrier-2024.pdf