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mamh.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 4 février 2026 Bonjour, La présente fait suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 20 janvier 2026 par…

présente loi s’applique aux documents détenus par un organisme public dans l’exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par l’organisme…

RECONNAISSANCE DES ACQUIS DES ENSEIGNANTS FORMÉS À L'ÉTRANGER - Encadrement des stagiaires (Volet 1) 1 000 $ - Reconnaissance des acquis des enseignants…

demande, sur le mode d’accès à un document ou à un enregistrement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles inscrites…

du moment où une discipline est reconnue par le PRFSQ, sa fédération peut avoir accès à la plate-forme PROJEUX et y faire inscrire par le mandataire régional…

Bien qu’il porte sur les nouvelles infrastructures, il comporte plusieurs critères qui peuvent s’appliquer aux bâtiments existants. Sans prétendre être…

Numéro de résolution du CA ou de l'exécutif Code de nature 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total 01 02 03 04 05 06 07 08 09 01…

de maternelle 4 ans à mi-temps qui ont été fermées. 3. Pour les années scolaires 2021-2022 à 2025-2026 (inclusivement), et ce, divisé par centre de services…

fin de la phase 3, les grands constats de ces quatre rapports sont combinés et synthétisés afin de former le rapport de l’étude des besoins (3.5), soit…

664 088 2025-2026 1 664 088 2026-2027 1 664 087 2027-2028 1 664 087 2028-2029 1 664 086 2029-2030 1 664 087 2030-2031 416 020 2022-2023 939 881 2023-2024 1…