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géographique : Année : 2017 I_Date_1 1/1/17 1/1/17 Respecté I_Date_2 12/31/17 12/31/17 Non respecté FORMULAIRE DE L'USAGE DE L'EAU POTABLE I_Date_3…

l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418…

concernant (chapitre R-24.0.1); ▪ le Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1, r.2); ▪ le Règlement sur la contribution…

concernant (chapitre R-24.0.1); ▪ le Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1, r.2); ▪ le Règlement sur la contribution…

(étangs 1 et 2) FC=1 FC=1 FC saisonnier (étangs 1 et 2) (A) (B) (C) (D) Ke=0.37 d-1 (Pour tous les étangs) a= 1,49 Ke=1.5 d-1 (1e étang), 0.37 d-1 les autres…

jusqu’au 6 mai 2020 par le décret numéro 483-2020 du 29 avril 2020, jusqu’au 13 mai 2020 par le décret numéro 501-2020 du 6 mai 2020, jusqu’au 20 mai 2020…

(RLRQ, chapitre P-40.1) LSGEE : Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (RLRQ, chapitre S-4.1.1) RCR : Règlement sur la contribution réduite…

bienveillant, sain et sécuritaire. PLAN DE LUTTE1 Objectif spécifique et mesurable n°1 D’ici le 1er mai, réduire les situations de violence verbale entre les…

la protection des renseignements personnels (chapitre A-2.1) N/Réf. : 2324-012 Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d'accès du 1er mai 2023,…

contribution supplémentaire de 1,3 M$ en raison des dépassements de coût et des superficies non admissibles au programme RAC. 7. PARTENAIRES S.O. C.…