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Propriétaire conventionné, n. m., propriétaire conventionnée, n. f. : Propriétaire de boisé privé ayant signé une convention d’aménagement forestier…

l’offre d’activités de HGC du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 L’organisme doit indiquer le nombre de semaines d’activités de HGC qu’il prévoit offrir aux…

(année-mois-jour) Autorisant la présidence : • à signer, au nom de l’organisme, et à déposer une demande de soutien financier dans le cadre de ce programme;…

Au dépôt du PAG au 1er avril, le PAG 2025-2026 2 comprend 151 regroupements d’achats pour les deux années concernées : • 99 dont l’entrée en vigueur est…

.............................. 26 2.1. Questions d’évaluation…

régime forestier. La Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier a été sanctionnée le 1er avril 2013, venant abroger la Loi sur les forêts. Le…

distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid Barakatt IB/JG/mc p. j. 2 Originale signée Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la…

plois.carrieres.gouv.qc.ca/?_4x1F8B08000000000000007D90418F82301046FF0D4732D381C21E38681143A26EB2DA646F0DD26AAAD0… 1/2 12300AF00552592920 - Conseillère ou…

années 1997-1998 à 2003-2004 ont été diffusés le 23 avril 2021 en réponse à la demande d’accès 20-392 : Réponses aux demandes d’accès à l’information — avril…

Originale signée 1 Geneviève Beaumont-Frenette De: Geneviève Beaumont-Frenette Envoyé: 12 août 2021 15:26 À: Catherine Létourneau Cc: Mireille Fleury; Nadia…