Résultats de recherche

octobre 2003 2002-2003 Entre le 23 octobre 2003 et le 22 juin 2004 2003-2004 Entre le 23 juin 2004 et le 26 juin 2005 2004-2005 Entre le 27 juin 2005 et le…

9 La TLGIRT interagit afin d’identifier, choisir, proposer et développer, entre autres, des indicateurs de deux types différents : 1.5 TYPE D’INDICATEURS A-…

O DANS LE CADRE DES OMNIBUS ANNUELS Les mesures des omnibus annuels sont issues des différents MO. Certains d’entre eux en sont à leur troisième contribution…

garçon ou une fille, est-il permis d’avoir des goûts différents, d’avoir envie de faire des activités différentes ou de choisir un métier différent de ceux…

services ou des investissements entre le Québec et l’Ontario et, le cas échéant, avec les autres partenaires commerciaux du Québec. 5 Les conditions de…

et ce, particulièrement auprès des jeunes et des personnes handicapées par la mise en place de différentes mesures. Proposition du projet Le projet de loi…

les règles d’enregistrement des enfants et de comptabilisation des jours d’occupation liés aux différents tableaux d’occupation. 1 Il s’agit des garderies…

exigences du PFEQ, une modalité exceptionnelle et d’une nature différente de celle des deux premières mesures. Enfin, les interactions entre les trois formes…

refléter l’intention initiale du législateur, à modifier certains délais et à assurer l’arrimage entre les différents règlements. Le RRVPE s’applique à neuf…

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