Résultats de la recherche
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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
pdf 1,05 Mo Engagements_financiers_Octobre_2025.pdf
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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès octobre à décembre 2023-2024
pdf 651 Ko frais_formation_colloque_congres_T3_2024.pdf
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Rapport annuel d'activités
pdf 722 Ko CAP_Rapport-Annuel_2023-2024.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme menacées ou vulnérables - Édiction
pdf 1,06 Mo 2022-2424_air.pdf
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Analyse d’impact réglementaire de la désignation de onze espèces floristiques comme espèces menacées ou vulnérables
pdf 1,53 Mo 2022-0143_air.pdf
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Étude sur la faisabilite d'un lien entre la rive nord et la rive sud du fleuve Saint-Laurent via l'Île d'Orléans Rapport d'etape (1977)
pdf 17,56 Mo 1977-Etude-faisabilite.pdf
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Dépenses annuelles liées aux services d'entretien ménager dans les cégeps (liste), pour la période couvrant les années 2018 à 2024
pdf 9,43 Mo 25-399_Diffusion.pdf
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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 -Nord-du-Québec
pdf 1,28 Mo PL_Nord-du-Qc_Feu334_UA026-61-62-64_2023-2024.pdf
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22-574 Partie 2 - Copie.pdf
pdf 26 Mo 22-574_Partie_3.pdf
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Titres en emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2021
pdf 0,92 Mo EMPFR_te20210930.pdf
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