Résultats de la recherche
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Intégration linguistique, scolaire et sociale - Secondaire
pdf 1,00 Mo PFEQ-integration-linguistique-scolaire-sociale-secondaire.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 -
pdf 2,80 Mo SPN_RapportAnnuelDeGestion_2022-2023.pdf
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Remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers - Guide administratif à l'intention des municipalités
pdf 0,99 Mo guide_remboursement_depenses_recherche.pdf
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Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – garderies
pdf 1,01 Mo conversion-2025-guide.pdf
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Rapport sur la réglementation intelligente et les mesures gouvernementales d’allègement réglementaire et administratif – édition 2025
pdf 1,22 Mo RA_allegement_reglementaire_2025.pdf
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Avis sur l'opportunité d'intégrer les perfusionnistes cliniques au système professionnel
pdf 0,95 Mo Avis_perfusionnistes_accessible.pdf
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Guide à l’intention du demandeur de places subventionnées en services de garde éducatifs à l’enfance – garderies
pdf 1,01 Mo conversion-garderie-guide.pdf
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Demande diverses informations concernant l'évolution de la pratique de changement de nom et les motifs des demandes entre 1994 et 2003.
pdf 10,40 Mo AI_M20232557_Evolution_Changement_Nom_1994-2003.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers
pdf 1,35 Mo AUTFR_loidistriprodservfin.pdf
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Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022
pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf