Résultats de la recherche
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique sur le PAFIO 2024 ─ Lanaudière
pdf 1,90 Mo RA_PAFIO_Lanaudiere_2024_UA062-71.pdf
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Mémoire - Modifications réglementaires diverses visant à apporter des ajustements pour faire suite aux modifications législatives introduites par le chapitre 8 des lois de 2022 ainsi qu'à modifier plusieurs règlements pris en vertu principalement de
pdf 325 Ko 2023-0015-0016-0017-0018-0019-0020_memoire.pdf
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Microsoft Word - Rapport_Final
pdf 11,96 Mo 2311013-301_-_Document_final_24.3.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication
pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf
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Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres à quatre orteils au Québec
pdf 2,97 Mo recueil-protocoles-inventaires-salamandres-4-orteils.pdf
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Sommaire des résultats de l’Enquête origine-destination 2023 – Région Québec-Lévis
pdf 25 Mo EOD2023_Sommaire-des-resultats.pdf
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Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région
pdf 2,66 Mo FIC_OuranosGaspesieIDLM.pdf
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BioClips+ - Les investissements dans l'industrie bioalimentaire au Québec : un portrait détaillé des 15 dernières années
pdf 1,83 Mo BU_BioClips-plus_Vol22_no1_MAPAQ.pdf
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Volet 4 — Coopération intermunicipale du Fonds régions et ruralité — 1er appel de projets 2025 — Projets sélectionnés
pdf 356 Ko TAB_premier_appel_projets.pdf