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de motifs Résultats 2023-2024 Fondés Résultats 2023-2024 Motif responsa- bilité tiers Résultats 2023-2024 Non fondés Résultats 2024-2025 Fondés Résultats…

............................................................................ 2 3. Modalités et résultats de la consultation…

Nomination du vérificateur général À la suite de la sanction de la Loi édictant la Loi sur les contrats des organismes municipaux et modifiant diverses…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

réglementation. siaf.gouv.qc.ca 2. LES RÉSULTATS | Ministère de la Sécurité publique26 2.1. Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire…

visée. Résultats relatifs aux engagements portant sur les normes de service La vigilance dans le traitement des dossiers du tribunal ENGAGEMENT 1 RÉSULTATS…

cette loi. Est assimilé à un contrat d’approvisionnement, le contrat de crédit-bail. Les contrats assimilés à des contrats de services soit les contrats…

vous les possédez : - certificat de localisation - procès-verbal de bornage - plan d’arpentage - contrat de vente non enregistré Ces documents sont très…

....................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU et de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

travail. Rapport annuel de gestion 2023-2024 | 29 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique Sommaire des résultats…