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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Août 2019

pdf 1,32 Mo RA-engagement-aout-2019.pdf

2023-2024 1 737 050 2024-2025 464 721 2021-2022 2 042 132 2022-2023 2 042 132 2023-2024 2 042 132 2024-2025 2 042 132 2025-2026 2 042 132 2026-2027 2 042 132…

Mise à jour : 22 mars 2021

Révision quinquennale du plan d'urbanisme et des règlements de zonage et de lotissement – Complément au manuel de procédure

pdf 77 Ko plan_urbanisme_revision.pdf

Commission (110.2 , 137.17 LAU); - transmet une copie certifiée conforme du plan révisé, accompagnée de la date de son entrée en vigueur, à toute…

Mise à jour : 19 juillet 2010

PROGRAMME DE SOUTIEN AU VIRAGE NUMÉRIQUE DES ACTIVITÉS, ATTRACTIONS ET ÉVÉNEMENTS TOURISTIQUES QUÉBÉCOIS

pdf 509 Ko EAQ_Virage-Numerique_Guide-demandeur_agence-receptives-forfaitistes.pdf

numériques AGENCES RÉCEPTIVES ET FORFAITISTES 2023-2024 APPEL DE PROJETS NUMÉRIQUES-2023 GUIDE DU DEMANDEUR 2 Ce programme est rendu possible grâce au…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Analyse des impacts règlementaires - Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement dans le secteur financier

pdf 364 Ko dispositions_legislatives_secteur_financier_air.pdf

financiers (chapitre D-9.2) (LDPSF); • Loi sur l’encadrement du secteur financier (chapitre E-6.1) (LESF); • Loi sur les institutions de dépôts et la…

Mise à jour : 1 novembre 2021

Liste des demandes d'aide financière pour la région administrative de Laval (inondations des 9 et 10 août 2024)

pdf 3,99 Mo 2024-13359_REP_Diffusion.pdf

et des relations avec les citoyens 2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010…

Mise à jour : 1 novembre 2024

Programme d’intervention en aléas côtiers - Résumé des consultations réalisées dans le cadre de l'étude d'impact sur l'environnement

pdf 475 Ko consultations-etude-impact-environnement.pdf

biologique. Il y a du bovin, du laitier, etc. Il n’y a pas d’hyperproduction. La MRC d’Avignon est la 2e MRC en importance pour la production agricole en…

Mise à jour : 16 mai 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plan des investissements et des dépenses en ressources informationnelles 2026-2027

pdf 3,57 Mo 5_plan_annuel_ressources_informationnelles.pdf

9 Sécurité publique 29,2 24,4 21,8 23,0 23,5 11,6 14,4 13,7 13,9 8,2 183,6 Tourisme 5,3 3,8 2,5 2,3 2,4 3,0 2,6 2,8 3,4 3,0 31,1 Transports et Mobilité…

Mise à jour : 18 mars 2026

AI_M20253267_Demande_info_stat_assistance_sociale.pdf

pdf 1,89 Mo AI_M20253267_Demande_info_stat_assistance_sociale.pdf

2014 2 882 octobre 2014 2 821 novembre 2014 2 886 décembre 2014 2 753 janvier 2015 2 771 février 2015 2 434 mars 2015 2 247 2015-2016 avril 2015 2 389 mai…

Mise à jour : 5 août 2025

Analyse d’impact réglementaire du Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 886 Ko analyse-impact-reglementaire-plan-national-eau-2024.pdf

agricoles 14,0 2.1 Soutenir la mise en œuvre des plans régionaux des milieux humides et hydriques 37,8 2.2 Renforcer la capacité de restauration et de…

Mise à jour : 1 octobre 2024

016_Memoire_Justice_pour_le_Quebec.pdf

pdf 385 Ko 016_Memoire_Justice_pour_le_Quebec.pdf

e-premier-ministre-du https://www.youtube.com/watch?v=K2aK_6Fd6I4 https://www.youtube.com/watch?v=K2aK_6Fd6I4 https://www.youtube.com/watch?v=K2aK_6Fd6I4…

Mise à jour : 6 septembre 2024

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