Résultats de recherche

sous serment au demandeur, et consentir à sa communication. Le modèle de déclaration sous serment destiné aux personnes ayant résidé ailleurs qu’au Canada…

effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de sécurité destiné à la protection d’un bien ou d’une personne. Le SMSC…

Québec. Fonds du Tribunal administratif du travail Le Fonds du Tribunal administratif du travail est destiné au financement des activités du Tribunal…

l’ensemble des sociétés bénéficiaires de crédits d’impôt, 51,0 % du montant des crédits d’impôt était destiné à encourager l’innovation, soit 1,3 milliard de…

aux matériaux utilisés, mais aussi aux autres contraintes liées aux activités que le bâtiment est destiné à abriter. C’est pourquoi le type de matériaux de…

personnel soignant des cliniques • Offrir un atelier mensuel concernant les services offerts par les OC destiné aux PTC et leurs proches (implication des…

et ce, sans autre avis. Nul ne peut préparer, recevoir, détenir, donner ou vendre tout produit destiné à la consommation humaine qui est impropre, altéré de…

relations personnelles concernant l’adopté et des membres de sa famille d’origine - Document explicatif destiné à l’intervenant, wiki-j.rtss.qc.ca. 2. Tout…

Des articles scientifiques ainsi que des rapports de recherche ont aussi été utilisés. Un sondage destiné à toutes les fédérations sportives admissibles (n =…

susceptible d’être établi. Il n’y est pas non plus tenu si la construction ou l’ouvrage prévu est destiné à demeurer complètement enfoui. 4. Le ministre est…