Résultats de recherche

.............................................. 13 Suivi d’avancement des dépenses et suivi des résultats…

effectuées en sol québécois et exclut tous les contrats en lien avec le réseau des représentations du Québec à l’étranger. Les cibles établies visent le…

............................................................................ 2 3. Modalités et résultats de la consultation…

réalisation du PROJET; 2.13 demeurer entièrement responsable des contrats attribués dans le cadre de la réalisation du PROJET ainsi que des résultats de ce…

territoire Date (année/mois/jour) Signature de la personne requérante principale 23. Contrat d’autonomie financière Le Contrat d’autonomie financière est un…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

2 de 12 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Contractant Municipalité du contractant Montant…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

pourra être retenu à titre de pénalité pour non-respect des termes et conditions du contrat ou sur annulation du contrat. Confirmation de dépôt requise à…

advenant le cas, les résultats des analyses des réclamations partielles effectuées par le Ministère; • le Formulaire de réclamation finale ayant été transmis…