Résultats de recherche

Volumétrie des causes criminelles avec ordonnance d'évaluation pour troubles mentaux – BSM-2025-005411

pdf 2,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005411.pdf

demande, sur le mode d’accès à un document ou à un enregistrement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles inscrites…

Mise à jour : 30 septembre 2025

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

pdf 1,44 Mo 22-227_Diffusion.pdf

fins de l'application de la règle d'appropriation de l'excédent accumulé Exercice 2020-2021 A B C Budget 2021 Budget 2020 Résultats réels 2019 CALCUL DU…

Mise à jour : 12 décembre 2022

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

pdf 0,91 Mo 23-326_Diffusion.pdf

: 2022-2023 : 2023-2024 : 2024-2025 : 2025-2026 : 2026-2027 : 2020-2021 : 2021-2022 : 2022-2023 : 2023-2024 : 2024-2025 :150 000 $ 2025-2026 :150 000 $ 2026…

Mise à jour : 27 novembre 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'octobre 2025

pdf 1,14 Mo Engagements-financiers-10-2025.pdf

mars 2026. Société de financement des infrastructures locales du Québec (SOFIL) : Subventions pour le service de dette des organismes de transport pour la…

Mise à jour : 12 novembre 2025

RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

pdf 9,78 Mo RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

inventaire des évaluations prévues au cours des trois années financières suivantes : 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027. Le PPE 2024-2025 a été réalisé en…

Mise à jour : 2 juillet 2024

V admin Reg usines béton bitumineux 20260301

pdf 209 Ko rubb-2025-06-25-usines-beton-bitumineux-va.pdf

sans dimension utilisée pour exprimer sous forme logarithmique le rapport existant entre une quantité mesurée et une valeur de référence et dont …

Mise à jour : 20 novembre 2025

Microsoft Word - PL-plan-action-developpement-durable-2025-2028-MAJ-2025-03_version_corrigÃ©e_Finale.docx

pdf 1,06 Mo PL-plan-action-developpement-durable-2023-2028.pdf

sondage se tiendra en trois temps : 2023-2024, 2025-2026 et 2027-2028. No du sous- objectif de la SGDD Indicateurs (mesure de départ) Cible 2025-2026 Cible …

Mise à jour : 30 janvier 2026

1091 - Demande de réparation ou de remplacement d’un appareil

pdf 238 Ko 1091-autorisation-appareil-2025-2026.pdf

dates de début et de fin des cours pour l’année scolaire 2025-2026. Ces dates doivent être comprises entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2026. Sinon,…

Mise à jour : 14 août 2025

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

pdf 3,20 Mo DAI_no_BSM-2025-005622.pdf

demande, sur le mode d’accès à un document ou à un enregistrement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles inscrites…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 0,99 Mo PADD_MCN_2023-2028.pdf

2023-2024 Cible 2024-2025 Cible 2025-2026 Cible 2026-2027 Cible 2027-2028 5.4.1 Accroître la part des acquisitions responsables. Proportion de requérants …

Mise à jour : 14 septembre 2023

Résultats de recherche

Filtres

Volumétrie des causes criminelles avec ordonnance d'évaluation pour troubles mentaux – BSM-2025-005411

Le budget total pour l’ensemble des centres de services scolaires et des commissions scolaires du Québec pour l’année scolaire 2020-2021.

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MES du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance.

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois d'octobre 2025

RA-plan-pluriannuel-de-evaluation-des-programmes.pdf

V admin Reg usines béton bitumineux 20260301

Microsoft Word - PL-plan-action-developpement-durable-2025-2028-MAJ-2025-03_version_corrigÃ©e_Finale.docx

1091 - Demande de réparation ou de remplacement d’un appareil

Causes criminelles ouvertes et comportant au moins un chef d'infraction concernant les articles 346, 423, 433, 434, 434.1, 435, 436, 436.1 du Code criminel - BSM-2025-005622

Plan d’action de développement durable 2023-2028

Navigation de pied de page de Québec.ca

Résultats de recherche

Filtres

Résultats de la recherche

Pagination page n°0 sur 0

Navigation de pied de page de Québec.ca