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Analyse d'impact règlementaire - Projet de règlement sur un bloc de 1 000 MW d’énergie éolienne et Projet de règlement sur un bloc de 1 300 MW d’énergie renouvelable

pdf 244 Ko 2022-0109-0110_air.pdf

☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles…

Mise à jour : 18 mai 2022

Opérateur ou opératrice de machines industrielles pour le secteur des portes et fenêtres, du meuble et des armoires de cuisine

pdf 187 Ko GUICOM_machines_industrielles.pdf

ÉLÉMENTS DE LA COMPÉTENCE 2.2 Organiser le travail. √ Critères de performance: ◊ Réquisition adéquate des outils et des gabarits PRÉCISIONS SUR LES ÉLÉMENTS…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Analyse d'impact réglementaire concernant la modification réglementaire aux dispositions portant sur la procréation assistée du Règlement d’application de la Loi sur l’assurance maladie

pdf 708 Ko 2023-0219_air.pdf

tests génétiques préimplantatoires 3 8 Niveau 2 Insémination artificielle, stimulation, traitement du sperme + pré/post FIV, traitement du sperme (2B) 17 2 8…

Mise à jour : 15 janvier 2024

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2025

pdf 636 Ko RA_Acces_Eng_fin_04-2025_MJQ.pdf

Volet 2 - Architecture spécialisée : Cofomo Québec Québec 5 975 338,60 $ 0 5 980 313,03 $ 2024-03-31 Volet 1 - Architecture de développement : Société…

Mise à jour : 27 juin 2025

Guide d’utilisation du Registre des responsables d’un service de garde en milieu familial (RSG)

pdf 2,67 Mo Guide-utilisation-Registre-RSG.pdf

Crédit Table des matières 1. Introduction 2. Prestation électronique de services 2.1 Dossier de service de garde 2.2 Accès au dossier de service de garde…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Guide d’utilisation du Registre des responsables d’un service de garde en milieu familial (RSG)

pdf 2,67 Mo Guide-utilisation-Registre-RSG.pdf

Crédit Table des matières 1. Introduction 2. Prestation électronique de services 2.1 Dossier de service de garde 2.2 Accès au dossier de service de garde…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Guide sur la Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions

pdf 743 Ko GUI_muni_express_loi_amenagement_urbanisme.pdf

qc.ca/fr/document/lc/e-2.2 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/C-47.1?langCont=fr#se:126_2…

Mise à jour : 6 juillet 2023

Rapport financier 2019 – Formulaire codifié

xlsx 531 Ko A2_1_Formulaire_codifie_RF_2019.xlsx

dans les états financiers. T D) Passifs T E) Revenus &9Organisme ________________________________________ &9Code géographique ____________ S11-1 1.RF_S11-2…

Mise à jour : 16 mars 2020

Rapport financier 2018 – Formulaire codifié

xlsx 877 Ko formulairecodifierf2018.xlsx

dans les états financiers. T D) Passifs T E) Revenus &9Organisme ________________________________________ &9Code géographique ____________ S11-1 1.RF_S11-2…

Mise à jour : 20 décembre 2019

Infos concernant la SPA Régionale de St-lin aussi connue sous le nom qui est Inspecteur Canin - Partie 2

pdf 12,04 Mo DO_demande_acces_2025-04-03-009_partie2_MAPAQ.pdf

----------------- --- ------- ------- 2024-06-28 13:40:01 1 6 2 2024-06-28 13:36:01 1 1 7 2024-06-28 13:32:18 1 6 2 2024-06-28 11:53:01 2 3 0 MOTIFS :…

Mise à jour : 5 mai 2025

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2025

Guide d’utilisation du Registre des responsables d’un service de garde en milieu familial (RSG)

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Guide sur la Loi modifiant la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme et d'autres dispositions

Rapport financier 2019 – Formulaire codifié

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Infos concernant la SPA Régionale de St-lin aussi connue sous le nom qui est Inspecteur Canin - Partie 2

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