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  • Pauvreté et exclusion sociale au Québec - État de situation 2024

    pdf 3,39 Mo RA_etat_situation_CEPE_2024.pdf

    Total 2,0 1,8 - 2,3 5,2 4,9 - 5,6 9,7 9,0 - 10,4 16,7 15,8 - 17,7 Garçons 1,7 1,4 - 2,0 6,2 5,7 - 6,9 8,9 8,1 - 9,8 17,4 16,3 - 18,6 Filles 2,4 2,1 - 2,8 4,2…

    Mise à jour : 13 janvier 2026

  • Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Mai 2023

    pdf 94 Ko AINFR_Engagements_2023_05.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Règles budgétaires pour l'exercice financier 2025-2026 2ème édition - Bureaux coordonnateurs de la garde en milieu familial et personnes responsables d’un service de garde en milieu familial

    pdf 891 Ko ReglesBudg_2025-2026_BC-RSGE.pdf

    jusqu’à 90 % - 3 % 3 Plus de 70 % jusqu’à 80 % - 6 % 4 Plus de 60 % jusqu’à 70 % - 12 % 5 Plus de 50 % jusqu’à 60 % - 15 % 6 Plus de 30 % jusqu’à 50 % - 20 %…

    Mise à jour : 28 janvier 2026

  • Prévenir le déconditionnement chez les aînés

    /famille-et-soutien-aux-personnes/personnes-agees/prevenir-deconditionnement-chez-aines

    améliorer les sentiments éprouvés Centre AvantAge – Passer à l’action pour vieillir en santé : résultats les plus récents de la recherche sur le vieillissement effectuée par des professionnels de la…

    Mise à jour : 21 décembre 2023

  • Proposition de statut - Désignation - Lieu historique

    pdf 667 Ko FO-designation-lieu-historique-MCC.pdf

    ca/rpcq/detail.do?methode=consulter&id=204378&type=bien https://www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca/rpcq/detail.do?methode=consulter&id=199190&type=bien…

    Mise à jour : 26 avril 2023

  • Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Avril 2023

    pdf 133 Ko AINFR_Engagements_2023_04.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Règlement sur la diffusion - Engagements financiers - Juin 2023

    pdf 94 Ko AINFR_Engagements_2023_06.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

  • Plan d’action régional 2024-2026 – Direction du Bas-Saint-Laurent et de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine

    /gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/bas-saint-laurent-gaspesie-iles-madeleine

    participant aux cours de français À consulter aussi Annexes statistiques - Bas-Saint-Laurent (PDF 1,25 Mo) Annexes statistiques - Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine (PDF 1,24 Mo) [...] Retour à la page…

    Mise à jour : 10 avril 2025

  • Analyse d'impact réglementaire - Loi modifiant diverses dispositions principalement dans le secteur financier - 29 janvier 2025

    pdf 201 Ko 2024-0218_air.pdf

    d’harmonisation des règles applicables dans toutes les provinces. La réflexion en ce sens est d’ailleurs bien avancée. Les modifications législatives…

    Mise à jour : 3 septembre 2025

  • Réglement sur la diffusion - engagements financiers - Février 2023

    pdf 104 Ko AINFR_Engagements_2023_02.pdf

    catégories : - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE…

    Mise à jour : 28 février 2025

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