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place d’un programme pour les études à temps partiel, mais les articles prévus à cet effet n’avaient jamais été mis en vigueur. Le groupe de travail a donc…

get-discretionnaire-du-ministre/ https://www.justice.gouv.qc.ca/couple-et-famille/separation-et-divorce/la-mediation-familiale-pour-negocier-une-entente-equi…

n des limites de retrait des paiements d’aide aux études et à l’autorisation donnée aux parents divorcés ou séparés de conclure conjointement un contrat de…

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stratégique pour la Baie- James est essentiel au développement socioéconomique de la région en plus d’être profitable pour tout le Québec. 7 0099…

chez les hommes (66 %) que chez les femmes (59 %), une majorité de répondantes et répondants n’ont jamais considéré un emploi occupé majoritairement par le…

aura, de temps à autre, déterminés par une loi ; mais ces privilèges, immunités et droits ne devront jamais être plus étendus que ceux que la Chambre des…

ça se voit le choc quand ils voient ma peau noire! L’accent québécois ils l’imaginent jamais sur une noire! Jamais! (Fiche #11) Le cas cité porte sur une…

Federalist Papers, No 2 », [En ligne] The Avalon Project Madison, James, « The Federalist, No 10 », [En ligne] The Avalon Project Madison, James, « The…

Polonais sont aussi nombreux que les Espagnols. Mais l’Espagne est une vieille puissance qui n’a jamais été menacée dans son existence, tandis que l’Histoire…