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pdf 141 Ko LI-oeuvres-art-public-region-06.pdf

Montréal Hôpital de Verdun Wang Chih-Chien estampe NON IA-06-731 2025 06 Montréal Hôpital de Verdun De Broin Michel sculpture OUI IA-06-749 2025 06 Montréal…

Mise à jour : 1 avril 2026

Teaching to foster the transfer of language learning

pdf 1,83 Mo Transfer-booklet-ELA.pdf

Telephone: 418-643-7095 Toll-free: 1-866-747-6626 © Gouvernement du Québec Ministère de l’Éducation, 2025 24-120-09A_w2 Teaching to Foster the Transfer of…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Budget 2023-2024 – Budget Plan

pdf 4,12 Mo Budget2324_BudgetPlan.pdf

2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Budget 2023-2024 A.28 Budget Plan ASECTION Under the recession scenario, the net debt-to-GDP ratio would be 1.4…

Mise à jour : 28 octobre 2024

Volume 2 - Financial information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds

pdf 10,70 Mo CPTEN_vol2-2023-2024.pdf

change into the usual parliamentary authorization process began in 2022-2023 and will continue until 2025-2026. By the end of the migration process, for…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Financement relatif à la lutte contre l’homophobie et la transphobie et subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre de la Justice - BSM-2025-005279

pdf 5,57 Mo DAI_no_BSM-2025-005279.pdf

COURRIEL Le 17 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Documents liés au financement de projets concernant les communautés…

Mise à jour : 23 juillet 2025

Feuille de route gouvernementale en économie circulaire 2024-2028

pdf 11,03 Mo feuille-route-economie-circulaire_01.pdf

Rédaction du PMO 2025-2028 Adoption du PMO 2025-2028 Bilan synthèse de l'accélération de l'économie circulaire Révision annuelle du PMO Diffusion du PMO…

Mise à jour : 15 mai 2024

Les dernières notes de service envoyées aux directions générales des centres de services scolaires depuis le début d'année scolaire concernant tous les sujets.

pdf 10,99 Mo 24-523_Diffusion.pdf

- Règlements transport scolaire Pièces jointes: LSMA - Rglt minibus CSSCS.pdf; GO Rglt véhicules transport élèves.pdf; GO Rglt transport élèves.pdf Bonjour,…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Engagements financiers MEQ février 2024

pdf 421 Ko MEQ-Engagement-financiers-fevrier-2024.pdf

Subvention totale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2028-2027 Circonscription électorale Comité organisateur de la Finale des Jeux du Québec -…

Mise à jour : 24 mai 2024

Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

pdf 2,05 Mo DAI_no_BSM-2025-005199.pdf

gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 23 juin 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec…

Mise à jour : 26 juin 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

Produits électroniques Ordinateurs de bureau 2025 2036 Ordinateurs portables/tablettes 2025 2036 Écrans d’ordinateur/téléviseurs 2025 2036…

Mise à jour : 20 août 2025

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Budget 2023-2024 – Budget Plan

Volume 2 - Financial information on the Consolidated Revenue Fund: General Fund and Special Funds

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Documents relatifs aux poursuites civiles devant la Cour supérieure du Québec dont des procédures internes au MJQ - BSM-2025-005199

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