Résultats de la recherche
-
Société de l’assurance automobile du Québec Examen externe – Projet CASA L2
pdf 1,03 Mo SAAQ_Rapport_examen_externe.pdf
-
Le revenu minimum garanti : une utopie? Une inspiration pour le Québec - Rapport final du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti - Volume 1 - Les principes, le diagnostic et les recommandations
pdf 3,29 Mo RMG_Rapportfinal_volume1_v3_Accessible_FR_MESS.pdf
-
Demande documents pour les entreprises Agence de Sécurité Maximum, I.G.S. Management Inc., Alpha Sécurité, Centre Investigation & Sécurité Canada Inc., Commissionnaires du Québec et Archer Guards.
pdf 2,75 Mo AI_M20243029_demande_doc_ASM_IGSM_alpha_SEC_centre_investigation_sec_canada.pdf
-
Analyse d’impact réglementaire - Modification de la Loi sur la Régie de l’énergie pour permettre l’encadrement de la commercialisation de l’hydrogène et des gaz de source renouvelable
pdf 197 Ko amendements_energie_renouvelable_pl97_air.pdf
-
Document de travail - Recommandations budget Québec 2025-2026
pdf 5,79 Mo Equiterre.pdf
-
Rapport de recherche – La transition de carrière des artistes de la scène du Québec : enjeux et besoins
pdf 8,73 Mo RA-transition-carriere-artistes-MCC.pdf
-
Enquête annuelle sur la mortalité hivernale des colonies d’abeilles au Québec en 2022
pdf 1,88 Mo Enquete_mortalite_abeilles_2022_MAPAQ.pdf
-
Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017
pdf 5,52 Mo 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2016-2026.pdf
-
La disponibilité et l'utilisation de l'eau : un enjeu pour le présent et l'avenir du secteur agricole au Québec
pdf 363 Ko BU_Bioclips_Vol31_no11_MAPAQ.pdf
-
Rapport sur l’état de la numérisation des entreprises dans le secteur du commerce de détail au Québec (2023)
pdf 795 Ko RA_enquete-numerique-commerce_2023.pdf
