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Diverses informations sur la reddition de comptes de la mesure 15186 - Sorties scolaires en milieu culturel pour l'année scolaire 2021-2022, par centres de services scolaires ou par commissions scolaires - AMENDÉE

pdf 437 Ko 22-452_Diffusion_Amendee.pdf

0 0 0 721016 École Cité étudiante 0 0 0 0 0 721030 École Maria‐Goretti 31 436 0 0 0 721030 École Maria‐Goretti 31 436 0 0 0 721030 École Maria‐Goretti 31 436…

Mise à jour : 11 avril 2023

Programme d’infrastructures municipales pour les aînés (PRIMA) – Attestation du directeur général ou de la directrice générale de la reddition de comptes finale

xlsx 75 Ko ATI_DG_reddition_comptes_PRIMA.xlsx

Saint-Alphonse 75,000 $ 05070 New Richmond 154,946 $ 05077 Cascapédia–Saint-Jules 75,000 $ 06005 Maria 131,304 $ 06013 Carleton-sur-Mer 160,804 $ 06020…

Mise à jour : 21 mai 2025

Facteurs de pondération

pdf 607 Ko PHAQ-Facteurs-Ponderation.pdf

t-Louis 4010 1,20 Saint-Médard 11025 1,05 Saint-Michel 68050 1,00 Saint-Michel-de-Bellechasse 19110 1,00 Saint-Michel-des-Saints 62085 1,05 Saint-Michel…

Mise à jour : 4 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur le domaine hydrique de l'État

pdf 1,04 Mo 2024-0188_air.pdf

Falls 39165 Mandeville 52095 Manicouagan NR960 Manseau 38028 Mansfield-et-Pontefract 84065 Maria 06005 Maria-Chapdelaine NR920 Maricourt 42065 Marsoui 04025…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire de la révision du Règlement sur le domaine hydrique de l’État

pdf 1,04 Mo air-revision-reglement-domaine-hydrique-decembre-2024.pdf

Falls 39165 Mandeville 52095 Manicouagan NR960 Manseau 38028 Mansfield-et-Pontefract 84065 Maria 06005 Maria-Chapdelaine NR920 Maricourt 42065 Marsoui 04025…

Mise à jour : 17 décembre 2024

Liste des entreprises et organismes qui ont bénéficié du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises et du Programme d’action concertée temporaire pour les entreprises (PACTE)

pdf 354 Ko RA-20200714-liste-aide-urgence-pacte.pdf

583-6575 Maude.poirier@margueritedyouville.ca MRC MARIA-CHAPDELAINE Christian Bouchard Directeur général et secrétaire-trésorier 173, boul. Saint-Michel…

Mise à jour : 24 mars 2021

Informations sur la FGJ des réseaux d’enseignement et les enseignants, pour les années 2019-2020 à 2021-2022 - Plan de travail communiqué au Protecteur du citoyen sur les services éducatifs adaptés pour les élèves en difficulté daté du 13 juin

pdf 1,85 Mo 22-316_Diffusion.pdf

292 274 23 297 Académie Marie-Laurier (025500) 89 338 33 460 82 338 42 462 179 411 46 636 Académie Michèle-Provost (026500) 97 582 243 922 88 548 242 878 78…

Mise à jour : 17 mars 2023

AI25_000004_Classeur4.pdf

pdf 6,74 Mo AI25_000004_Classeur4.pdf

Dupuis (par vidéoconférence) Mme Cynthia Gil! (par vidéoconférence) Mme Patricia Huet ABSENTE : Mme Michèle Perron Également présent(e)s : Mme Johanne Jean…

Mise à jour : 15 mai 2025

Intégration des arts à l’architecture et à l’environnement : Bilan 2019-2022

pdf 5,78 Mo BI-integration-arts.pdf

ur-Richelieu Marie-France Brière Michel Goulet La Famille Plouffe Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries École Saint-Michel-Archange Phase 2…

Mise à jour : 28 juin 2024

2602001-446 - Document

pdf 3,69 Mo 2602001-446_-_Document_final.pdf

s’établir dans ce secteur, au nord du mont Royal, sont Jean Descaries (1621-1687) et ses trois fils Paul, Michel et Louis. Des terres sont concédées à Jean…

Mise à jour : 12 février 2026

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Intégration des arts à l’architecture et à l’environnement : Bilan 2019-2022

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