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tour de l'algarve 2023
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Statistiques concernant l'enquête Serment sur les fuites à l'UPAC pour l'année 2022-2023
pdf 447 Ko 2023-11078.pdf
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Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 2
pdf 25 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-2.pdf
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Demande, depuis le 3 octobre 2022, l’ensemble des montants octroyés ainsi que le nom de l’organisme, le montant reçu et la date, par l’entremise du programme de support à l’action bénévole.
pdf 4,78 Mo AI_M20242747_Montants_Octroyes_Prog_Support_Action_Bnvl_MESS.pdf
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Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel.
pdf 346 Ko 20240508_Reponse_demande_acces_2425-15_DPCP.pdf
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Consultation nationale sur le territoire et les activités agricoles - Agir pour nourrir le Québec de demain
pdf 486 Ko ME_08__Voix__citoyenne.pdf
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Demande d'accès DA16-20240702
pdf 3,34 Mo DA16-20240702.pdf
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Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel
pdf 320 Ko 20240807_Reponse_demande_acces_2425-63_DPCP.pdf
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Adopté tel que rédigé à la séance du Conseil du 20 mars 2003
pdf 236 Ko 197_PV_CJA_11juin24.pdf
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