Résultats de la recherche
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Désire recevoir la raison du refus de la demande de financement de l’Accorderie de Sherbrooke ainsi que les échanges entre le cabinet et le ministère avec l’Accorderie de Sherbrooke.
pdf 365 Ko AI_M20242969_desire_rec_raison_refus_demande_finan_accorderie_sherbrooke_echange.pdf
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Programme Équipe Québec - Règles et normes - Exercice financier 2022-2025
pdf 356 Ko PEQ_Regles_normes.pdf
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2024-058 – Liste des documents liés au lot 6 519 773, au projet de la Cité du cinéma et à l’analyse de l’avis de conformité du Règlement S.A.D.R.-1.7 de Ville Laval
pdf 18,79 Mo DAI_2024-058_cite_cinema_laval.pdf
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Sdf fdsfsdfg
pdf 296 Ko 27948.pdf
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Formulaire de changement d'adresse
pdf 370 Ko Formulaire_Changement_adresse_FR.pdf
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Formulaire de demande d'analyse - Programme 405 : Usage judicieux des médicaments chez les petits ruminants et les camélidés
pdf 337 Ko FO_demande-analyse-programme405_MAPAQ.pdf
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2024-045 – Demande d'accès à l'information concernant les déclarations de la ministre Andrée Laforest au sujet de la surveillance des conseils municipaux par les directions régionales de 2022 à 2024
pdf 4,21 Mo DAI_2024-045_surveillance_conseils_municipaux.pdf
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RA-echanges-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-le-ministere-de-lagriculture-des-pecheries-et-de-lalimentation-en-lien-avec-le-dossier-des-terrains-de-rabaska-a-levis.pdf
pdf 1,74 Mo RA-echanges-entre-le-ministere-de-leconomie-de-linnovation-et-de-lenergie-et-le-ministere-de-lagriculture-des-pecheries-et-de-lalimentation-en-lien-avec-le-dossier-des-terrains-de-rabaska-a-levis.pdf
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Demande diverses informations relatives au gel d'embauche et à l'ajustement des niveaux d'effectifs.
pdf 906 Ko AI_M20253300_Demande_Gel_Embauche.pdf
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COMITÉ CENTRAL D’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE DU MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX
docx 80 Ko 09-F9-demande-renouvellement_2025.docx
