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Gouvernement du Québec, 2013 Tous les droits réservés pour tous pays. La reproduction et la traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation…

bar. Le gouvernement du Québec a alors décidé de s’attaquer à la problématique des gangs de rue, de même qu’aux causes sous-jacentes de cette violence.…

2023‐03‐21 00:00 Accès total 16310/22‐501 Nous aimerions avoir accès à un registre des programmes par école, soit un registre incluant le type de projet, le …

déroulement des procédés afin de s’assurer de la conformité du produit fabriqué. Elles remplissent des registres de production écrits et informatisés. Les…

la norme ISO 16368:2010 qui porte le même titre, mais avec des exigences propres au Canada. La norme ANSI aux États-Unis s’est également harmonisée avec…

soient suivis par la plaignante dans le cadre du DEC en Techniques d’hygiène dentaire du Cégep en même temps qu’elle suivrait le programme d’AEC, le Cégep…

sur les mêmes enjeux. Le document, intitulé Le commerce électronique des produits d’assurance, résulte des travaux d’un comité dirigé par l’Autorité. Même si…

les avis de convocation des séances du conseil d'administration et de ses comités; 3° tient les registres des déclarations d'intérêts des membres du…

Ouverture prolongée de la réception de l’hôtel de ville • Facebook live quotidien, à la même heure sous la même forme • Gestion des médias sociaux Membre du…

lucratif (OBNL) ou organisme sans but lucratif (OSBL), inscrite et qui possède un statut valide au Registre des entreprises du Québec, , qui provient de tout…