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Rapport annuel de gestion 2024

pdf 3,40 Mo RAPG_2024.pdf

Cette hausse est principalement causée par de nouvelles inscriptions à des programmes reconnus de perfectionnement, comme le programme de certification…

Mise à jour : 2 juin 2025

Expenditure Budget 2026-2027 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

pdf 2,29 Mo 1_expenditure_management_strategy.pdf

dollars) 2026-2027 2025-2026 Variation 2026-2027 Expenditure Budget Budget Measures 2026-2027 Expenditure Budget (Including Measures) 2025-2026 Probable…

Mise à jour : 18 mars 2026

18032-1_MEMOIRE_ACDQ_2026_FR_8,5X11_V2

pdf 841 Ko ACDQ.pdf

prébudgétaire de l’ACDQ Mémoire 2026-2027 Février 2026 Présentation L’Association des chirurgiens dentistes du Québec (ACDQ) est une association…

Mise à jour : 13 février 2026

RQRA - Mémoire prébudgétaire 26-27

pdf 8,97 Mo RQRA.pdf

Budget 2026-2027 Mémoire prébudgétaire 20 janvier 2026 Table des Matières À propos du Regroupement québécois des résidences pour aînés (RQRA) Mise en…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Coûts directs

xlsx 898 Ko TAB_couts_directs.xlsx

049875 24/04/01 25/03/31 2024-2025 2026 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 25/04/01 26/03/31 2025-2026 2027 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 26/04/01…

Mise à jour : 2 avril 2025

Equitas.pdf

pdf 228 Ko Equitas.pdf

etaire_presente_au_Ministre_Girard_03_02_2026.pdf 2. Assurer la pérennité du financement actuel du programme Québec sans frontières dans le budget de mars …

Mise à jour : 13 février 2026

Dépenses fiscales - Édition 2024

pdf 3,12 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2024.pdf

dernier recours, le Programme alternative jeunesse ou le Programme objectif emploi (2008 et 2018) Les prestataires de longue durée qui quittent le Programme…

Mise à jour : 25 mars 2025

ASF.pdf

pdf 240 Ko ASF.pdf

le 11 février 2026 Monsieur Éric Girard, Ministre des Finances 12, rue Saint-Louis Québec (Québec) G1R 5L3 ministre@finances.gouv.qc.ca Objet : Endossement…

Mise à jour : 13 février 2026

Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles

pdf 1,57 Mo analyse-impact-reglementaire-omnibus-legislatif-environnement-2024.pdf

l’évaluation environnementale pour un plan ou un programme type au statu quo .. 33 Tableau 13 : Coût de l’évaluation environnementale pour un plan ou un …

Mise à jour : 20 novembre 2024

Fiche d'information - Gestion des résidus végétaux

pdf 390 Ko FI_residus-vegetaux-1.2.6-pv_MAPAQ.pdf

une preuve de prix. Les projets sont déposés en continu jusqu’à la date de lancement du programme Prime-Vert 2026-2028 ou jusqu’à l’épuisement des crédits…

Mise à jour : 27 mars 2026

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Expenditure Budget 2026-2027 - Expenditure Management Strategy and Additional Information

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RQRA - Mémoire prébudgétaire 26-27

Coûts directs

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Fiche d'information - Gestion des résidus végétaux

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