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réalisée par Cloutier, Forget, Lebuis, CPA inc. Résultats de l’exercice 2019 2018 PRODUITS Cotisations des FSRS (encaissée en 2019, selon les résultats de…

12.1. Suivi des résultats La convention d’aide financière contient les modalités de transmission par le bénéficiaire de l’ensemble des données nécessaires à…

Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat Date de conclusion du contrat Numéro SEAO Titre Municipalité du soumissionnaire Montant soumis Montant du con…

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de la Faune et des Parcs40 Contrats de service Contrats de service comportant une dépense de 25 000 $ et plus, conclus du 1er avril 2024 au 31 mars 2025…

gestion 2022-2023 | 11 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au plan stratégique du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles…

divulgation risquerait vraisemblablement d’entraver une négociation en vue de la conclusion d’un contrat, de causer une perte à l’organisme ou de procurer un…

présentée à l'annexe I010 «Les contrats de services professionnels». Les contrats types sont reproduits aux suppléments SI010.1 «Contrat de services…

tenant compte des résultats de la phase de préconstruction et du plan de conception du Rock Creek Project A. ■■ Suivi réalisé lors de la phase…

date du sous-contrat. Le contractant qui, pendant l’exécution du contrat, conclut un sous-contrat relié directement au contrat public doit, avant que ne…