Résultats de la recherche
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Portrait qualitatif de la situation des personnes LGBTQ+ dans le milieu culturel au Québec - Rapport de recherche
pdf 1,47 Mo RA-portrait-situation-personnes-lgbtq-milieu-culturel.pdf
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Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022
pdf 365 Ko 2023-0225_air.pdf
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Analyse d'impact règlementaire - Facturation obligatoire dans le secteur - Septembre 2022
pdf 365 Ko 2023-0198_air.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 621 Ko Rapport_5135-21-003.pdf
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Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf
pdf 398 Ko Guide_promoteur_FIN_novembre_2025_VF2.pdf
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Rapport d'examen de plainte
pdf 328 Ko Rapport_5147-20-002.pdf
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Memoire-HEC.pdf
pdf 643 Ko Memoire-HEC.pdf
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Guide de présentation des demandes – Appel de projets d’innovation collaboratifs et structurants dans les secteurs stratégiques
pdf 0,91 Mo GM_PI_secteurs_strategiques.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf
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