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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1,74 Mo 23-322_Diffusion.pdf

0$ 0$ 2023-2024 0$ 0$ 0$ 2024-2025 0$ 0$ 0$ 2025-2026 0$ 0$ 0$ 2026-2027 0$ 0$ 0$ Total 0$ 0$ 0$ Récurrence de l’action (besoin financier au-delà de 2026…

Mise à jour : 20 novembre 2023

Instruction annuelle du ministre – Année 2025-2026

pdf 1,17 Mo Instruction-annuelle-2025-2026.pdf

des modalités d’application progressive établies par le ministre relativement aux règles d’évaluation des apprentissages de certaines matières continueront…

Mise à jour : 14 avril 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de l’Enseignement supérieur

pdf 1,18 Mo Plan-strategique-MES-2023-2027.pdf

stratégique 2023-2027 | 19 INDICATEUR VALEUR DE DÉPART CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1. Taux de participation aux études…

Mise à jour : 3 décembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - règlement sur un bloc de 300 MW d’énergie éolienne et un bloc de 480 MW d’énergie renouvelable

pdf 153 Ko AIR_202106_PR_energie_eolienne_renouvelable_MERN.pdf

répondre aux besoins énergétiques jusqu’en 2026. De nouveaux approvisionnements de long terme seront donc requis pour répondre à ces besoins à partir de la…

Mise à jour : 16 mai 2023

Groupe_producteurs.pdf

pdf 385 Ko Groupe_producteurs.pdf

MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 1 MÉMOIRE PRÉBUDGÉTAIRE 2026-2027 2 INTRODUCTION Attraction, Entourage, Pixcom, Productions Déferlantes, Productions J,…

Mise à jour : 17 février 2026

Analyse du régime juridique de l’Ontario

pdf 197 Ko Analyse-regime-juridique_Ontario.pdf

destruction non autorisées. Les renseignements personnels doivent être protégés, quelle que soit la forme sous laquelle ils sont conservés, et ce, au moyen…

Mise à jour : 1 avril 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de chasse, projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de piégeage et le commerce des fourrures, projet de règlement modifiant le Règl

pdf 540 Ko 2025-0181-0182-01813-01814-0185_air.pdf

chassées. Dès 2026, les modifications, annoncées en 2025, du Plan de gestion de l’orignal, du Plan de gestion du petit gibier et du Plan de gestion du cerf…

Mise à jour : 11 février 2026

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Sécurité publique

pdf 1,28 Mo PL_strategique_MSP_2023-2027.pdf

années, il fera donc de l’innovation, sous toutes ces formes, une priorité. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 Nombre…

Mise à jour : 26 juin 2023

Conditions d'octroi de l'aide financière - Programme Appel de projets en appui à l’offre culturelle dans le parcours éducatif

pdf 2,40 Mo Conditions-octroi-parcours-educatif-2025.pdf

résilier la convention d’aide financière. Cette présente clause ne s’applique pas à un conflit pouvant survenir sur l’interprétation ou l’application des…

Mise à jour : 2 octobre 2025

Demande de lettre d'intention

pdf 224 Ko FO_demande-lettre-intention.pdf

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 2026-04-01 1 de 3 FEUILLET EXPLICATIF Si vous désirez…

Mise à jour : 1 avril 2026

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