Résultats de la recherche
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État des connaissances du parc national du Lac-Témiscouata
pdf 11,75 Mo RA_Etat-connaissances_Lac-Temiscouata.pdf
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Directives et autres documents en lien avec les tarifs judiciaires en matière civile et les numéros de greffe - BSM-2024-004568
pdf 8,28 Mo DAI_no_BSM-2024-004568.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023
pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf
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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public
pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf
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Rapport annuel d’activités de la Loi visant à aider les personnes victimes d’infractions criminelles et à favoriser leur rétablissement (LAPVIC) 2023-2024
pdf 4,51 Mo RA_LAPVIC_2023-2024_MJQ.pdf
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Rapport annuel de gestion 2021-2022 du MFFP
pdf 5,04 Mo RA-annuel-gestion-2021-2022-MFFP.pdf
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Guide d’accueil – La délivrance des permis et l’application des règlements : un rôle municipal de premier plan
pdf 15,85 Mo guide_inspecteur_municipal.pdf
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Guide d’interprétation d’assistance pour les entreprises
pdf 1,53 Mo guide_interpretation_entreprises.pdf
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Présentation PowerPoint
pdf 1,24 Mo Rapport-accueil-final-26avril.pdf
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Document de référence sur la qualité de l'air dans les établissements scolaires
pdf 1,54 Mo Qualite-air-reference.pdf