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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Juin 2020

pdf 1,79 Mo RA-engagement-fde-juin-2020.pdf

DE 25 K$ ET PLUS Fonds du développement économique (FDÉ) Juin 2020 Ministère 280 code nom Mois/année (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Mise à jour : 23 mars 2021

Demande accès dépense montant fédéral 4 avril 2022

pdf 183 Ko 21-430_Diffusion.pdf

informations ont été diffusées à l’étude des crédits 21-22 du Ministère en réponse à la demande de renseignements généraux numéro 42 de l’opposition…

Mise à jour : 4 octobre 2022

La sécurité incendie au Québec - Faits saillants sur les statistiques des incendies déclarés de 2016 à 2018

pdf 0,93 Mo stats_incendies_2016_2018_faits_saillants.pdf

DES INCENDIES DÉCLARÉS DE 2016 à 2018 L A S É C U R I T É I N C E N D I E AU Q U É B E C FAITS SAILLANTS SUR LES STATISTIQUES DES INCENDIES DÉCLARÉS DE 2016…

Mise à jour : 18 novembre 2021

Rapport d'évaluation du programme d'aide aux devoirs

pdf 495 Ko Programme-aide-aux-devoirs-rapport-evaluation.pdf

résultats attendus à court, à moyen et à long terme (extrants et effets) ? Le modèle logique du programme Aide aux devoirs est présenté à la page suivante. R…

Mise à jour : 30 janvier 2024

Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-2/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-octobre-2023

Architecte de Solution AWS Vitrine technologique #2 18 octobre 2023, de 9 h à 10 h Fournisseur : BMC Software Présentation : À l’ère du DevOps et des Pipeline de Données pour l’automatisation,…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/vitrine-technologique-relations-ministere-entreprises/presentation-fournisseur-octobre-2023

Architecte de Solution AWS Vitrine technologique #2 18 octobre 2023, de 9 h à 10 h Fournisseur : BMC Software Présentation : À l’ère du DevOps et des Pipeline de Données pour l’automatisation,…

Mise à jour : 25 octobre 2024

Rappel de l'importance du rôle des municipalités pour assurer la sécurité des piscines résidentielles

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2019/n-7-2-juillet-2019

remplacer une piscine et pour ériger une plateforme ou une terrasse donnant accès à une piscine; contribuer à la diffusion et à la vulgarisation des normes de sécurité applicables (p. ex. : fiche ou…

Mise à jour : 11 mars 2025

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre c

pdf 1,17 Mo projet_loi_102_air.pdf

et d’économies a été prévu ? X Au préalable : Durant la période de publication préalable du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec ou lors la…

Mise à jour : 12 octobre 2021

Analyse d'impact réglementaire - Projet de réglement modifiant le Réglement sur le prélèvement du Comité paritaire de l'industrie de l'automobile de la Mauricie

pdf 467 Ko 2024-1015_air.pdf

d’économies a été prévu? X Au préalable : (cocher) Durant la période de publication préalable du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec ou…

Mise à jour : 28 février 2024

Stratégie territoriale pour les États-Unis – Sommaire

pdf 9,83 Mo STR-Strat-Etats-Unis-Court-FR-12mai21-MRIF.pdf

NUNAVUTTERRITOIRE DU NORD-OUESTTERRITOIRE DU YUKON ALASKA ÎLE-DU-PRINCE-ÉDOUARDOREGON IDAHO NEVADA UTAH ARIZONA MONTANA WYOMING COLORADO NOUVEAU- MEXIQUE…

Mise à jour : 20 mars 2023

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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds du développement économique (FDÉ) - Juin 2020

Demande accès dépense montant fédéral 4 avril 2022

La sécurité incendie au Québec - Faits saillants sur les statistiques des incendies déclarés de 2016 à 2018

Rapport d'évaluation du programme d'aide aux devoirs

Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

Présentations des fournisseurs - Octobre 2023

Rappel de l'importance du rôle des municipalités pour assurer la sécurité des piscines résidentielles

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant principalement à renforcer l’application des lois en matière d’environnement et de sécurité des barrages, à assurer une gestion responsable des pesticides et à mettre en œuvre c

Analyse d'impact réglementaire - Projet de réglement modifiant le Réglement sur le prélèvement du Comité paritaire de l'industrie de l'automobile de la Mauricie

Stratégie territoriale pour les États-Unis – Sommaire

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