Résultats de recherche

rencontre a eu lieu spécifiquement à ce sujet avec la direction générale qui partage les mêmes préoccupations et la même vision. En lien avec le rapport du…

e, ils sont amenés à se questionner sur leur avenir de même que sur leurs capa- cités et leurs aptitudes. La connaissance qu’ils ont d’eux- mêmes et de leur…

le gouvernement du Québec souhaite faire remarquer que cet avis de consultation a été publié avant même que le gouvernement fédéral ne transmette au CRTC les…

facilement repérable de même qu’accessible aux élèves, aux parents d’élèves et au personnel des établissements scolaires. La pétition a récolté 1 677…

chapitre C-36) ou de la Loi sur la faillite et l’insolvabilité (LRC, 1985, chapitre B 3). • Inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

(Articles 63.7 à 63.10 de la Loi sur l’accès) Mettre en place une politique ou un autre document de même nature qui détermine les rôles et les…

personnel. Or, le cadre juridique québécois ne permet pas aux employeurs qui le souhaitent d’assurer eux-mêmes les véhicules personnels de leurs employés,…

0 0 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en…

10), entrées en vigueur en janvier 2023, qui rendent obligatoire la transmission annuelle des registres des ventes et des fournitures des prémélanges et des…

0 0 Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 0 0 Dépenses en…