Résultats de recherche

132 2.3 Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes – volet enseignement supérieur…

, le gouvernement du Québec, le gouvernement du Canada et des compagnies privées. La majorité des ports com- merciaux appartiennent à Transports Canada qui…

est en hausse. Statistique Canada souligne à cet effet la tendance à la hausse des dons de plus grande valeur. Déclarants faisant des dons et valeur totale…

ces deux (2) votes sont valables; ils sont exprimés par la signature du porte-parole des membres nommés par l'association et par la signature du…

conseil, Je soussigné(e), , atteste la véracité du rapport financier 3 Code géographiqueOrganisme Signature Date pour l'exercice terminé le 31 décembre 2017…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Nicola Hamel, Directeur des…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Nicola Hamel, Directeur des…

Conseil du trésor) Date : Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant dûment autorisé Signature : Nom et titre : Nombre de pages jointes…

Conseil du trésor) Date : Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant dûment autorisé Signature : Nom et titre : Nombre de pages jointes…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Christian Settano Premier…