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600, boulevard René- Lévesque Ouest. Ces lieux sont tous deux situés dans l’arrondissement Ville-Marie de la Ville de Montréal et sont séparés par une…

Importation de jeunes mammifères Tout mammifère né en captivité doit pouvoir bénéficier des soins fournis par ses parents, selon la biologie de son espèce.…

orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) 4 et 6. Les six documents suivants fournissent, dans un premier temps, des méthodologies et…

outils numériques). À la suite de ce premier contact, des listes de personnes à appeler ont été fournies par des organismes de l’Île d’Orléans. Ceci a permis…

confidentielle fourni par un tiers et habituellement traité par un tiers de façon confidentielle, sans son consentement. Article 24 Un organisme public ne…

non admissibles Les coûts suivants ne sont pas admissibles : les services ou travaux normalement fournis par une municipalité pour assurer la mise en œuvre…

de présentation finale afin qu’un de ses représentants puisse y assister s’il le souhaite; 2.15 fournir au MINISTRE, sur demande, tout document ou…

de présentation finale afin qu’un de ses représentants puisse y assister s’il le souhaite; 2.15 fournir au MINISTRE, sur demande, tout document ou…

québécois; 5. de fournir aux résidents permanents les moyens d'apprendre la langue f rançaise e t de connaî t re les pr inc ipa les caractéristiques de la…

de la Loi sur les sociétés de transport en commun et à ceux concernant le tramway réalisé par la Ville de Québec. Dans le contexte de la réalisation de…