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les Nunavummiut. | Ministère du Conseil exécutif8 2. LES RÉSULTATS 2.1 Plan stratégique Résultats relatifs au Plan stratégique Sommaire des résultats…

comptabilisée qu’une seule fois dans les résultats finaux. Enfin, seules les conventions collectives encore en vigueur en date du 1er mars 2020 ont été…

redistribution de fonds; • les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA); • les organismes qui au cours des…

j’aimerais obtenir toutes les copies de toutes les factures pour la Cérémonie de dévoilement des résultats et de reconnaissance de la Campagne d’Entraide…

.............................................. 13 Suivi d’avancement des dépenses et suivi des résultats…

du Québec préparent un contrat de signalisation d’une durée de cinq ans pour l’ensemble de l’itinéraire cyclable et pour les points d’accès à signaler, et…

somme nulle entre dépenses sur la police au détriment des dépenses sur les services sociaux. Le résultat : certaines parties prenantes appellent à dépouiller…

...................................................... 3 2. Bénéficiaires de GA, de PRAU, et de contrats de gré à gré et acheteurs sur le marché libre…

dissipe pas dès que les parties concluent un contrat assurant le caractère confidentiel de la médiation, sauf s’il s’agit là de l’effet recherché au contrat.…

établie principalement sur la base des résultats de l’Enquête sur les coûts de la sylviculture en forêt privée — saison 2021-2022, menée en 2023.…