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Demande d'inscription d'une nouvelle borne de recharge à courant continu (BRCC) à la liste des bornes admissibles

xlsx 63 Ko demande-ajout-borne-courant-continu-ecorecharge.xlsx

MELCCFP à pouvoir faire usage de ces images, pour les fins ci-dessus énoncées, et ce, pour la période 2026-2030. 2. Déclaration et consentement En ma qualité…

Mise à jour : 9 avril 2026

Plan d’action de développement durable 2023‑2028 | Révision - mars 2025

pdf 801 Ko PADD_2328_revise.pdf

e. Numéro du sous‑objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023‑2024 Cible 2024‑2025 Cible 2025‑2026 Cible 2026‑2027 Cible 2027‑2028 3.2.1 1.1 Nombre de projets…

Mise à jour : 28 mars 2025

2025-102 – Liste du personnel des cabinets du Ministère, ainsi que les salaires, indemnités et allocations

pdf 275 Ko DAI_2025-102_salaires_indemnites_allocations.pdf

/frais-depenses-2025-2026#c375406…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 087-62 et 087-63 dans la région du Nord-du-Québec sur le territoire de la Paix des braves – Feu 344

pdf 13,17 Mo PL_PAS_Feu344_087-62-63_PdB_2025-2026.pdf

touchés par un feu — UA 087-62 et 087-63 — 2025-2026 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 9 Tableau 9 – Mesures particulières d’application du…

Mise à jour : 13 février 2025

Reseau_Environnement.pdf

pdf 261 Ko Reseau_Environnement.pdf

MÉMOIRE PRÉ-BUDGÉTAIRE 2026-2027 Un budget pour l’avenir 15 décembre Confidentiel À propos de Réseau Environnement Réseau Environnement est le plus important…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2,60 Mo 23-714_Diffusion.pdf

Directive appliquée 881000 CS Central Québec 2024-01-17 Directive appliquée 731000 CSS de Charlevoix 2023-11-08 Directive appliquée 714000 CSS de…

Mise à jour : 6 mai 2024

Plan d’action de développement durable 2023-2028

pdf 638 Ko PADD_2328.pdf

e. Numéro du sous‑objectif de la SGDD Indicateur Cible 2023‑2024 Cible 2024‑2025 Cible 2025‑2026 Cible 2026‑2027 Cible 2027‑2028 3.2.1 1.1 Nombre de projets…

Mise à jour : 21 mars 2024

Plan stratégique 2023-2027 du Directeur des poursuites criminelles et pénales

pdf 0,94 Mo PL_strategique_2023-2027_DPCP.pdf

procureurs. INDICATEUR CIBLE 2023‑2024 CIBLE 2024‑2025 CIBLE 2025‑2026 CIBLE 2026‑2027 9. Proportion de procureurs susceptibles d’appliquer les mesures de…

Mise à jour : 23 janvier 2025

DAI Infos concernant l'utilisation de sites pornographiques et autres

pdf 796 Ko DO_demande_acces_2026-02-02-013_MAPAQ.pdf

présente loi s'applique aux documents détenus par un organisme public dans l'exercice de ses fonctions, que leur conservation soit assurée par…

Mise à jour : 23 février 2026

Frais de participation à une activité de formation, un colloque ou un congrès de 2022 à 2025 – BSM-2025-005571

pdf 193 Ko DAI_no_BSM-2025-005571.pdf

Gouvernement du Québec; • Frais et dépenses 2024-2025 | Gouvernement du Québec; • Frais et dépenses 2025-2026 | Gouvernement du Québec. Recours Conformément…

Mise à jour : 14 novembre 2025

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2025-102 – Liste du personnel des cabinets du Ministère, ainsi que les salaires, indemnités et allocations

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2025-2026 pour les unités d’aménagement 087-62 et 087-63 dans la région du Nord-du-Québec sur le territoire de la Paix des braves – Feu 344

Reseau_Environnement.pdf

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Plan d’action de développement durable 2023-2028

Plan stratégique 2023-2027 du Directeur des poursuites criminelles et pénales

DAI Infos concernant l'utilisation de sites pornographiques et autres

Frais de participation à une activité de formation, un colloque ou un congrès de 2022 à 2025 – BSM-2025-005571

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