Résultats de recherche

services de garde éducatifs ................ 13 4.1.1.1 Tableau relatif aux enfants admissibles à des services de garde éducatifs (tableau 1) .... 13 4.1.1.2…

répartition (1.3) Pratiques de gestion du projet des promoteurs (1.4) Niveau de risque / nouveauté / incertitude (1.5) Connaissance générale et information (…

formation destinées aux employé(e)s. Mesure de départ au 1er avril 2023 : s. o. (nouvel indicateur) 1 activité 1 activité 1 activité 1 activité 1 activité…

le Règlement sur la contribution réduite (chapitre S-4.1.1, r. 1); ▪ le Règlement sur les services de garde éducatifs à l’enfance (chapitre S-4.1.1, r. 2).…

septembre 2025. 867 227,24 $ (01-01) 796 782,27 $ (2025-2026) 70 444,97 $ (2026-2027) Annexe 1 Annexe 1 Page 1 de 1 Fournisseurs Nature de l'entente Titre…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.…

demandeurs apparentés à partir du 1er avril 2025 Limite du nombre d’aides financières Une seule aide financière par demandeur ou par groupe de demandeurs…

36 Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 -528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 500, boul. René Lévesque Ouest Bureau 18.200…

pour les trois espèces floristiques que le CDPNQ ne suit plus. Faune Flore 324 388 226 1 713 0 400 800 1 200 1 600 2 000 AJOUTÉES MODIFIÉES N om br e d' oc…

s/A-2.1?code=se:57&pointInTime=20190121#20190121 6° (paragraphe abrogé); 7° (paragraphe abrogé); 8° à une personne ou à un organisme, conformément aux…